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1

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

2

Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2

3

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154

4

Actes de vente

Date

2003-2008

Cote

8W1

5

Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15

6

Vente immobilière famille Conterio à Communauté d'Agglo

Date

2006

Cote

7W997

7

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14

8

Vente de l'ancien centre de vacances « La tour de Viala » entre les Houillères de Bassin du Centre et du Midi  (H.B.C.M.) et la Ville d'Alès

Date

30 octobre 2002

Cote

7W367

9

Ventes - Titres de propriétés

Date

1990-1997

Cote

4W123

10

Acquisitions, échanges, cessions

Date

1957 - 1975

Cote

1W727

11

Echange Mmes Rosa Louise Monatte veuve Marius Louis Agnel et Ginette Clotilde Agnel épouse Salvador Martinez

Date

18 et 22 avril 1975

Cote

-

12

Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier, acquisition N°44 place du Vieux Marché, affaire Carles

Date

1948 - 1973

Cote

1W722

13

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze

Date

1960 - 1973

Cote

2W462

14

Vente Mme Berthe Louise Maria Duffaud veuve Pierre Rémy Jean Vigne

Date

21 mars 1973

Cote

-

15

Vente Léona Roche épouse Discour

Date

1972

Cote

-

16

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"

Date

1965 - 1972

Cote

2W461

17

Vente M. et Mme Fabreguettes

Date

1972

Cote

-

18

Vente Marie-Louise Agniel veuve Malclès

Date

1972

Cote

-

19

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos

Date

16 et 18 mai 1972

Cote

-

20

Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph Thier et M. René Jules Pradeilles

Date

12 mai 1972

Cote

-