Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
Période
  • 147
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 107
  • 20
  • 16
  • 15
  • 12
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
8W154
Date
vendredi 20 décembre 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
2
Cote
8W154
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
3
Cote
8W154
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
4
Cote
8W154
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
5
Cote
8W154
Date
lundi 27 novembre 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
6
Cote
8W154
Date
mardi 04 mai 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
7
Cote
8W154
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
8
Cote
8W154
Date
2000-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
9
Cote
8W154
Date
mardi 05 janvier 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
10
Cote
8W154
Date
mardi 23 janvier 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...
11
Cote
8W154
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
12
Cote
8W154
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès...
13
Cote
8W154
Date
1997-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
14
Cote
8W154
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
15
Cote
8W154
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
16
Cote
8W154
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
17
Cote
8W153
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
18
Cote
8W152
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
19
Cote
8W152
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
20
Cote
8W152
Date
2009-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
21
Cote
8W152
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :
22
Cote
8W151
Date
1995-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Convention échange de terrains entre CORA Alès et la...
23
Cote
8W151
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
24
Cote
8W150
Date
février 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
25
Cote
8W150
Date
mardi 31 janvier 2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
26
Cote
8W150
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery...
27
Cote
8W150
Date
mai 2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains
28
Cote
8W150
Date
décembre 2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès...
29
Cote
8W149
Date
Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Enquête publique pour l'abandon de la dénomination...
30
Cote
8W149
Date
mercredi 21 juillet 2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
31
Cote
8W149
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
32
Cote
8W149
Date
lundi 30 août 2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
33
Cote
8W149
Date
2004-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
34
Cote
8W148
Date
jeudi 27 juillet 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
35
Cote
8W148
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
36
Cote
8W148
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
37
Cote
8W148
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
38
Cote
8W148
Date
2002-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
39
Cote
8W148
Date
lundi 03 décembre 2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
40
Cote
8W27
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage....
41
Cote
8W27
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le...
42
Cote
8W26
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
43
Cote
8W26
Date
vendredi 13 décembre 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la...
44
Cote
8W26
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du...
45
Cote
8W24
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Protection de berge en techniques végétales Gardon...
46
Cote
8W24
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons)...
47
Cote
8W24
Date
Entre février 2008 et mai 2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur...
48
Cote
8W24
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau...
49
Cote
8W24
Date
juin 2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
50
Cote
8W21
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du...
51
Cote
8W20
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
52
Cote
8W20
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Construction du centre hospitalier : Evacuation des...
53
Cote
8W19Bis
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes...
54
Cote
8W19Bis
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements...
55
Cote
8W15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
56
Cote
8W14
Date
avril 2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
57
Cote
8W14
Date
mardi 29 mars 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
58
Cote
8W14
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement des logements des instituteurs : Registre...
59
Cote
8W14
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales...
60
Cote
8W13
Date
vendredi 09 février 2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
61
Cote
8W13
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
62
Cote
8W13
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés...
63
Cote
8W13
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé...
64
Cote
8W13
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis...
65
Cote
8W13
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et...
66
Cote
8W12
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
67
Cote
8W12
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement...
68
Cote
8W12
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin...
69
Cote
8W11
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal du lotissement...
70
Cote
8W11
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...
71
Cote
8W11
Date
Entre janvier 2005 et février 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...
72
Cote
8W11
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
73
Cote
8W11
Date
mardi 23 novembre 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse...
74
Cote
8W11
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
75
Cote
8W11
Date
vendredi 06 octobre 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale...
76
Cote
8W10
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
77
Cote
8W10
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
78
Cote
8W10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal...
79
Cote
8W9
Date
vendredi 16 novembre 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
80
Cote
8W9
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse