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1

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

8W154

2

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154

3

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

Date

2001

Cote

8W154

4

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

2000-2005

Cote

8W154

5

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

Date

lundi 27 novembre 1995

Cote

8W154

6

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès

Date

mardi 04 mai 1999

Cote

8W154

7

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

Date

2000-2004

Cote

8W154

8

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154

9

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès

Date

mardi 05 janvier 1999

Cote

8W154

10

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

Date

mardi 23 janvier 2001

Cote

8W154

11

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007

Date

2007-2009

Cote

8W154

12

Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)

Date

1999

Cote

8W154

13

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007

Date

1997-2007

Cote

8W154

14

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002

Date

2000-2002

Cote

8W154

15

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Date

2010

Cote

8W154

16

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154

17

D.U.P. Rieu Sud

Date

2000-2005

Cote

8W153

18

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152

19

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

20

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

2009-2011

Cote

8W152

21

D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :

Date

2007

Cote

8W152

22

Convention échange de terrains entre CORA Alès et la commune d'Alès le 19/01/1995. Transfert de propriété non régularisé, 09/04/2004

Date

1995-2004

Cote

8W151

23

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans

Date

2002

Cote

8W151

24

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150

25

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Date

mardi 31 janvier 2012

Cote

8W150

26

Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery Sud. Procès-verbal de délimitation : changement de limite

Date

2001

Cote

8W150

27

Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains

Date

mai 2012

Cote

8W150

28

Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès : aménagement du carrefour giratoire de Bruèges commune d'Alès et de Saint-Privat des Vieux : décembre 2003

Date

décembre 2003

Cote

8W150

29

Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)

Date

Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999

Cote

8W149

30

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

mercredi 21 juillet 2010

Cote

8W149

31

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

Date

2012-2013

Cote

8W149

32

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît

Date

lundi 30 août 2010

Cote

8W149

33

Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)

Date

2004-2010

Cote

8W149

34

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

Date

jeudi 27 juillet 2006

Cote

8W148

35

Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils

Date

2000

Cote

8W148

36

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin rural n°53 quartier de Brouzen. Arrêté du 12/08/2008. Registre d'enquête publique. Plan de situation, plan parcellaire

Date

2008

Cote

8W148

37

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin de Trepeloup. Arrêtés des 04/07/2008, 12/08/2018, 20/11/2008. Registre d'enquête publique. Plans de situation et plan parcellaire

Date

2008

Cote

8W148

38

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac

Date

2002-2010

Cote

8W148

39

Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme

Date

lundi 03 décembre 2012

Cote

8W148

40

Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage. Expertise B.C.E.O.M., enquête publique, travaux

Date

2006-2008

Cote

8W27

41

Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le Racas". Conventions avec les propriétaires. Etudes B.C.E.O.M.

Date

2004-2008

Cote

8W27

42

Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

Date

2006-2008

Cote

8W26

43

Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.

Date

vendredi 13 décembre 2002

Cote

8W26

44

Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du centre hospitalier : Création d'un bassin écrêteur de crues

Date

2007-2008

Cote

8W26

45

Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)

Date

s.d.

Cote

8W24

46

Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.

Date

2007-2009

Cote

8W24

47

Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur le Gardon dans la traversée d'Alès au niveau du seuil escamotable de la Prairie.

Date

Entre février 2008 et mai 2008

Cote

8W24

48

Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines et de ses affluents Basse Prairie Nord et Sud

Date

2006-2008

Cote

8W24

49

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès, porté à la connaissance du Préfet pour la modification d'un aménagement autorisé au titre du Code de l'Environnement (Egis eau, BCEOM France)

Date

juin 2008

Cote

8W24

50

Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval

Date

2007-2009

Cote

8W21

51

Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

Date

2004-2007

Cote

8W20

52

Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation

Date

2007-2009

Cote

8W20

53

Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité

Date

2006-2009

Cote

8W19Bis

54

EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Pièces du marché

Date

2005

Cote

8W19Bis

55

Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15

56

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14

57

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14

58

Déclassement des logements des instituteurs : Registre d'enquête publique, factures, annonces dans la presse

Date

2003

Cote

8W14

59

D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint- Etienne Est

Date

2004-2006

Cote

8W14

60

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13

61

Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

Date

2003

Cote

8W13

62

Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires

Date

2004

Cote

8W13

63

Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès

Date

2004-2007

Cote

8W13

64

D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses

Date

2002

Cote

8W13

65

Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et d'un terrain avenue Olivier de Serres

Date

2005-2007

Cote

8W13

66

D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne

Date

2010

Cote

8W12

67

Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement dans le domaine public

Date

2004

Cote

8W12

68

D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis

Date

2002

Cote

8W12

69

Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

Date

2007

Cote

8W11

70

D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans

Date

2001

Cote

8W11

71

D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Date

Entre janvier 2005 et février 2005

Cote

8W11

72

Classement dans le domaine public communal de l'impasse des Hautes-Prairies. Acte de vente les co-lotis domaine de la Haute-Prairie et ville d'Alès

Date

2007

Cote

8W11

73

Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse et avenue du maréchal Juin

Date

mardi 23 novembre 1999

Cote

8W11

74

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal avenue Winston Churchill

Date

2007

Cote

8W11

75

Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement Domaine du Brésis et ville d'Alès. Classement de la rue de la Colline du Brésis dans le domaine public communal

Date

vendredi 06 octobre 2006

Cote

8W11

76

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10

77

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen

Date

2006

Cote

8W10

78

D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal du lotissement Les Hauts des Prés-Rasclaux

Date

2007

Cote

8W10

79

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

vendredi 16 novembre 2001

Cote

8W9

80

Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse

Date

2000

Cote

8W9