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Multimédias
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Période
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Nom de l'inventaire
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
8W154
Date
vendredi 20 décembre 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
2
Cote
8W154
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
3
Cote
8W154
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
4
Cote
8W154
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
5
Cote
8W154
Date
lundi 27 novembre 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
6
Cote
8W154
Date
mardi 04 mai 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
7
Cote
8W154
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
8
Cote
8W154
Date
2000-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
9
Cote
8W154
Date
mardi 05 janvier 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
10
Cote
8W154
Date
mardi 23 janvier 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...
11
Cote
8W154
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
12
Cote
8W154
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès...
13
Cote
8W154
Date
1997-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
14
Cote
8W154
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
15
Cote
8W154
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
16
Cote
8W154
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
17
Cote
8W153
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
18
Cote
8W152
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
19
Cote
8W152
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
20
Cote
8W152
Date
2009-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme