Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
Période
  • 147
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 107
  • 20
  • 16
  • 15
  • 12
Afficher plus

  • sur 12
226 résultats

Résultats de la recherche

1

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

8W154

2

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154

3

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

Date

2001

Cote

8W154

4

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

2000-2005

Cote

8W154

5

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

Date

lundi 27 novembre 1995

Cote

8W154

6

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès

Date

mardi 04 mai 1999

Cote

8W154

7

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

Date

2000-2004

Cote

8W154

8

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154

9

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès

Date

mardi 05 janvier 1999

Cote

8W154

10

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

Date

mardi 23 janvier 2001

Cote

8W154

11

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007

Date

2007-2009

Cote

8W154

12

Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)

Date

1999

Cote

8W154

13

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007

Date

1997-2007

Cote

8W154

14

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002

Date

2000-2002

Cote

8W154

15

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Date

2010

Cote

8W154

16

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154

17

D.U.P. Rieu Sud

Date

2000-2005

Cote

8W153

18

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152

19

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

20

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

2009-2011

Cote

8W152