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1

Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

Date

21/04/2007

Cote

REV 14

2

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

Date

03/04/1914

Cote

I D 69

3

Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70

4

Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

Date

08/05/1942

Cote

I D 79

5

Vidanges. Augmentation du budget.

Date

23/11/1918

Cote

I D 70

6

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

7

Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

Date

16/11/1940

Cote

I D 77

8

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458

9

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10

10

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150

11

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14

12

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152

13

Remise en état des chaussées. Série de prix.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70

14

Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

Date

15/11/1941

Cote

I D 77

15

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

2012-2013

Cote

-

16

Elargissement du chemin rural de Bruèges

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

17

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13

18

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

vendredi 16 novembre 2001

Cote

8W9

19

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

Date

1996-1997

Cote

8W8

20

Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70

21

Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70

22

Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse

Date

2000

Cote

8W9

23

Pavage rue Tisserie.

Date

06/06//1916

Cote

I D 70

24

Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

Date

2007

Cote

8W11

25

Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

Date

2006-2008

Cote

8W26

26

Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.

Date

14/04/1917

Cote

I D 70

27

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Date

mardi 31 janvier 2012

Cote

8W150

28

Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du délégué à la voirie et aux travaux publics.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70

29

Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70

30

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

8W154

31

Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)

Date

s.d.

Cote

8W24

32

Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon

Date

1940 - 1962

Cote

1W470

33

Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

Date

2004-2007

Cote

8W20

34

Acquisition de mur mitoyen

Date

24/07/1942

Cote

I D 79

35

Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)

Date

Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999

Cote

8W149

36

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

mercredi 21 juillet 2010

Cote

8W149

37

Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier des Allemandes par celui d'Alsace.

Date

23/08/1914

Cote

I D 69

38

Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

Date

2003

Cote

8W13

39

Reconstruction du mur du quai de l'Avenue des Platanes

Date

18/07/1945

Cote

I D 80

40

Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de la ville : une chène réalisée par Raymond ROUX

Date

20/09/2008

Cote

REV 13

41

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

42

Questions diverses. Entretien des urinoirs.

Date

23/11/1918

Cote

I D 70

43

Embarras. Voie publique

Date

20/02/1945

Cote

I D 79 bis

44

Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval

Date

2007-2009

Cote

8W21

45

Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires

Date

2004

Cote

8W13

46

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154

47

Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2

48

Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée

Date

29/01/2005

Cote

REV 14

49

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

Date

jeudi 27 juillet 2006

Cote

8W148

50

D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans

Date

2001

Cote

8W11

51

Réparation au camion de voirie.

Date

12/06/1914

Cote

I D 69

52

Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery Sud. Procès-verbal de délimitation : changement de limite

Date

2001

Cote

8W150

53

D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne

Date

2010

Cote

8W12

54

Achat d'immeubles pour agrandissement du square Sauvage. Immeuble Bonnal.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

55

Chemin rural n°46 d'Alais à la chapelle de Tamaris. Modifications, avis favorable.

Date

14/04/1917

Cote

I D 70

56

Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers, 2ème lot

Date

1963

Cote

1W422

57

Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges : adjudication

Date

1962

Cote

1W421

58

Balayage de l'avenue de la Gare. Participation de la Compagnie P.L.M.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70

59

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

Date

2001

Cote

8W154

60

Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants

Date

28/01/2006

Cote

REV 14

61

Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE

Date

30/11/2007

Cote

REV 14

62

Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées, d'eau potable sur les R.N. 110-106-107 bis et sur la R.D. de la Montée de Silhol

Date

1960

Cote

1W421

63

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14

64

Pavages. Modification du projet.

Date

114/07/1914

Cote

I D 69

65

Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès

Date

2004-2007

Cote

8W13

66

Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales, eaux usées, basse tension, éclairage public, quartier Plaine Saint-Félix à Tamaris

Date

1962

Cote

1W421

67

Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.

Date

vendredi 13 décembre 2002

Cote

8W26

68

Alignement Rascle, propriétaire d'un immeuble en bordure du chemin rural n°38 dit de la Tirelongue.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70

69

Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité

Date

2006-2009

Cote

8W19Bis

70

D.U.P. Rieu Sud

Date

2000-2005

Cote

8W153

71

Déviation du chemin vicinal n°6.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70

72

S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès

Date

décembre 2005

Cote

8W6

73

Occupation d'un passage pour accéder au Gardon . Demande de M. Boulet.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

74

Chemins vicinaux . Budget supplémentaire de 1914. Budget primitif de 1914.

Date

12/06/1914

Cote

I D 69

75

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

2000-2005

Cote

8W154

76

Relèvement bordereau municipal. Remise des trottoirs et chaussées

Date

20/02/1945

Cote

I D 79 bis

77

D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses

Date

2002

Cote

8W13

78

Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation

Date

2007-2009

Cote

8W20

79

Pavages des routes nationales dans la traversée de la ville d'Alais.

Date

24/07/1914

Cote

I D 69

80

D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Date

Entre janvier 2005 et février 2005

Cote

8W11