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Multimédias
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Période
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Nom de l'inventaire
  • 28

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
8W152
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
2
Cote- Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
3
Cote
8W154
Date
vendredi 20 décembre 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
4
Cote
8W149
Date
mercredi 21 juillet 2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
5
Cote
8W154
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
6
Cote
8W148
Date
jeudi 27 juillet 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
7
Cote
8W154
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
8
Cote
8W153
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
9
Cote
8W154
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
10
Cote
8W154
Date
lundi 27 novembre 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
11
Cote
8W152
Date
2009-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
12
Cote
8W148
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
13
Cote
8W149
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
14
Cote
8W149
Date
lundi 30 août 2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
15
Cote
8W151
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
16
Cote
8W148
Date
2002-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
17
Cote
8W154
Date
mardi 04 mai 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
18
Cote
8W154
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
19
Cote
8W154
Date
mardi 05 janvier 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
20
Cote
8W154
Date
mardi 23 janvier 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...