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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
2

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
3

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises
Cote
8W154
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
4

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005
Cote
8W154
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
5

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995
Cote
8W154
 Date
lundi 27 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
6

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 04 mai 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
7

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004
Cote
8W154
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
8

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 05 janvier 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
9

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001
Cote
8W154
 Date
mardi 23 janvier 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...
10

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007
Cote
8W154
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
11

Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)
Cote
8W154
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès...
12

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007
Cote
8W154
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
13

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002
Cote
8W154
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
14

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010
Cote
8W154
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
15

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
16

D.U.P. Rieu Sud
Cote
8W153
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
17

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993
Cote
8W152
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
18

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
Cote
8W152
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
19

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans
Cote
8W151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
20

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours
Cote
8W149
 Date
mercredi 21 juillet 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...