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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993
Cote
8W152
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013
Cote- Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
3

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
4

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours
Cote
8W149
 Date
mercredi 21 juillet 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
5

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
6

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil
Cote
8W148
 Date
jeudi 27 juillet 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
7

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises
Cote
8W154
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
8

D.U.P. Rieu Sud
Cote
8W153
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
9

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005
Cote
8W154
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
10

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995
Cote
8W154
 Date
lundi 27 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
11

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
Cote
8W152
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
12

Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils
Cote
8W148
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
13

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :
Cote
8W149
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
14

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
Cote
8W149
 Date
lundi 30 août 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
15

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans
Cote
8W151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
16

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac
Cote
8W148
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
17

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 04 mai 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
18

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004
Cote
8W154
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
19

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 05 janvier 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
20

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001
Cote
8W154
 Date
mardi 23 janvier 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...
21

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007
Cote
8W154
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
22

Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)
Cote
8W154
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès...
23

Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)
Cote
8W149
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
24

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007
Cote
8W154
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
25

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002
Cote
8W154
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
26

Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
lundi 03 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
27

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010
Cote
8W154
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
28

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...