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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de démolir 2014
Cote
8W796
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2014
2

Projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint-Etienne Est et quartier de Bruèges. Expropriations : Tribunal de Grande Instance (T .G.I.) de Nîmes
Cote
8W795
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'un bassin de rétention des eaux...
3

Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal Administratif (T.A.)
Cote
8W792
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet...
4

Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations projet P.I.S.T.
Cote
8W791
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations...
5

D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
Cote
8W790
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
6

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)
Cote
8W789
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Formation sur la prévention des inondations : cadre...
7

Approbation du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.) Règlement. Cartographie. Rapport de présentation
Cote
8W788
 Date
mardi 09 novembre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Approbation du Plan de Prévention du Risque Inondation...
8

Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.). Règlement. Cartographie
Cote
8W787
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque...
9

Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.). Règlement. Cartographie. Eléments de l'enquête publique
Cote
8W786
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque...
10

Permis de démolir 2013
Cote
8W691
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2013
11

Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)
Cote
8W420
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.)...
12

Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique du projet. Evaluation des projets AUDRNA (document de travail)
Cote
8W191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique...
13

Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S. 17/07/2006. Note de présentation.
Cote
8W152
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S....
14

Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier des Près Saint-Jean : projet d'aménagement urbain
Cote
8W152
 Date
jeudi 31 janvier 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier...
15

Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité par la société Nexity
Cote
8W150
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité...
16

Règlementation spéciale sur la publicité
Cote
8W150
 Date
jeudi 25 novembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlementation spéciale sur la publicité
17

Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai de Grabieux
Cote
8W148
 Date
lundi 16 décembre 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai...
18

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement
Cote
8W148
 Date
mercredi 26 juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet...
19

Ingénierie de développement local et social ville d'Alès (propositiion de support de présentation au projet d'ingénierie (date de 2013 ou 2014. 23 pages ; document problablement incomplet)
Cote
8W143
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ingénierie de développement local et social ville d'Alès...
20

Permis de démolir 2010
Cote
8W69
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2010