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1

Permis de démolir 2014

Date

2014

Cote

8W796

2

Projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint-Etienne Est et quartier de Bruèges. Expropriations : Tribunal de Grande Instance (T .G.I.) de Nîmes

Date

2005-2007

Cote

8W795

3

Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal Administratif (T.A.)

Date

2005-2007

Cote

8W792

4

Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations projet P.I.S.T.

Date

2005

Cote

8W791

5

D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)

Date

2002-2006

Cote

8W790

6

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)

Date

2012

Cote

8W789

7

Approbation du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.) Règlement. Cartographie. Rapport de présentation

Date

mardi 09 novembre 2010

Cote

8W788

8

Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.). Règlement. Cartographie

Date

2010

Cote

8W787

9

Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.). Règlement. Cartographie. Eléments de l'enquête publique

Date

2009-2010

Cote

8W786

10

Permis de démolir 2013

Date

2013

Cote

8W691

11

Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)

Date

2011-2012

Cote

8W420

12

Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique du projet. Evaluation des projets AUDRNA (document de travail)

Date

-

Cote

8W191

13

Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S. 17/07/2006. Note de présentation.

Date

2006

Cote

8W152

14

Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier des Près Saint-Jean : projet d'aménagement urbain

Date

jeudi 31 janvier 2002

Cote

8W152

15

Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité par la société Nexity

Date

2005

Cote

8W150

16

Règlementation spéciale sur la publicité

Date

jeudi 25 novembre 1999

Cote

8W150

17

Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai de Grabieux

Date

lundi 16 décembre 1996

Cote

8W148

18

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement

Date

mercredi 26 juin 1991

Cote

8W148

19

Ingénierie de développement local et social ville d'Alès (propositiion de support de présentation au projet d'ingénierie (date de 2013 ou 2014. 23 pages ; document problablement incomplet)

Date

s.d.

Cote

8W143

20

Permis de démolir 2010

Date

2010

Cote

8W69