Subventions - Recherche

1
Demandes de subventions Relance économique locale 2009 (Commission Constantin). Projet de développement et d'intégration de la Mine Témoin dans le Centre Scientifique et Culturel d'Alès. Agrandissement du Musée du Colombier. Transfert du Musée Minéralogique de l'Ecole des Mines d'Alès. Transfert du Musée des Vallées Cévenoles de Saint-Jean-du-Gard.

Date

2009

Cote

7W433
- Contexte : Index W
- Demandes de subventions Relance économique locale 2009...
2
Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

2004

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
3
Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières (bilans d'activité 1999-2000) ; C.E.V.A.A. 000 : comité d'animation missionnaire d'Alès (église protestante) ; Afrique solidarité (2001-2004) ; Comité d'Alès Biba (réunion du 15/01/2005)

Date

1999-2005

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières...
4
Union Départementale des Associations de Retraités du Gard (U.D.A.R.G.) ; Comité Départemental de la Retraite Sportive du Gard C.O.D.E.R.S. 30. Echanges culturels inter générations Alès-Cévennes

Date

1999-2000

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Union Départementale des Associations de Retraités...
5
A.M.A.D.O.P.A.H.: Rapport d'activité 2002. Assemblée générale du 26/06/2003

Date

2002-2003

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- A.M.A.D.O.P.A.H.: Rapport d'activité 2002. Assemblée...
6
Subventions C.C.A.S. : Demandes et attributions

Date

2005-2006

Cote

6W979
- Contexte : Index W
- Subventions C.C.A.S. : Demandes et attributions
7
Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations (les dossiers renferment des bilans d'activité et des bilans financiers)

Date

2003

Cote

6W686
- Contexte : Index W
- Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations...
8
Subventions accordées par l'Etat, la région et le département : Dossiers par l'établissement subventionneur

Date

1996 - 2000

Cote

5W755
- Contexte : Index W
- Subventions accordées par l'Etat, la région et le département...
9
Etat des dépenses réelles d'investissement pour l'établissement du fonds de compensation de la T.V.A.

Date

1983-1989

Cote

5W239
- Contexte : Index W
- Etat des dépenses réelles d'investissement pour l'établissement...
10
Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.). Enquêtes, états des dépenses concernant les secteurs : bibliothèque, justice, écoles, urbanisme, assainissement, hygiène, sapeurs pompiers, entretien des sépultures militaires

Date

1983-1991

Cote

5W239
- Contexte : Index W
- Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de...
11
Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
12
Demande et attribution de subvention pour une salle socio-culturelle à la Bibliothèque

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour une salle...
13
Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
14
Demande et attribution de subvention pour le Musée P.A.B. et le Musée du Colombier

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le Musée...
15
Demande et attribution de subvention pour les centres de vacances

Date

1989-1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour les centres...
16
Demande et attribution de subvention pour les collèges

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour les collèges
17
Demande et attribution de subvention pour le Forum Santé

Date

1989-1992

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le Forum...
18
Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.
19
Demande et attribution de subvention pour l'aménagement d'un carrefour Route de Nîmes

Date

1991

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour l'aménagement...
20
Demande et attribution de subvention pour le plan de jalonnement

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le plan de...

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Index W

Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières (bilans d'activité 1999-2000) ; C.E.V.A.A. 000 : comité d'animation missionnaire d'Alès (église protestante) ; Afrique solidarité (2001-2004) ; Comité d'Alès Biba (réunion du 15/01/2005)

Date

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Union Départementale des Associations de Retraités du Gard (U.D.A.R.G.) ; Comité Départemental de la Retraite Sportive du Gard C.O.D.E.R.S. 30. Echanges culturels inter générations Alès-Cévennes

Date

Cote

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A.M.A.D.O.P.A.H.: Rapport d'activité 2002. Assemblée générale du 26/06/2003

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions C.C.A.S. : Demandes et attributions

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations (les dossiers renferment des bilans d'activité et des bilans financiers)

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions accordées par l'Etat, la région et le département : Dossiers par l'établissement subventionneur

Date

Cote

Contexte : Index W

Etat des dépenses réelles d'investissement pour l'établissement du fonds de compensation de la T.V.A.

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.). Enquêtes, états des dépenses concernant les secteurs : bibliothèque, justice, écoles, urbanisme, assainissement, hygiène, sapeurs pompiers, entretien des sépultures militaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour une salle socio-culturelle à la Bibliothèque

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour le Musée P.A.B. et le Musée du Colombier

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour les centres de vacances

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour les collèges

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour le Forum Santé

Date

Cote

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Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.

Date

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Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour l'aménagement d'un carrefour Route de Nîmes

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour le plan de jalonnement

Date

Cote

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