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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions à l'Entraide gardoise, oeuvres sociales et associations sportives
Cote
1W431 Bis
 Date
1951 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions à l'Entraide gardoise, oeuvres sociales...
2

Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé
Cote
1W433 Bis
 Date
1954 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
3

Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement de terrains en vue de la construction de logements : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1955 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement...
4

Construction d'un pont sur le Gardon dit "de la Prairie " : demande de subvention du Département
Cote
2W509
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'un pont sur le Gardon dit "de la Prairie...
5

Chemins ruraux : programme de travaux et d'entretien : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemins ruraux : programme de travaux et d'entretien...
6

Programme de remise en état des places et rues : demande de subvention des fonds d'investissement routier : tranche urbaine
Cote
2W509
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme de remise en état des places et rues : demande...
7

Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1959 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement...
8

Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
9

Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des lotissements défectueux : demande de...
10

Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel"...
11

Route départementale de Cauvel : remboursement des travaux : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Route départementale de Cauvel : remboursement des...
12

Construction de digues et de pont sur le ruisseau dit "de Bruèges" : demande de subvention départementale
Cote
2W509
 Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de digues et de pont sur le ruisseau dit...
13

Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles des 5 et 6 novembre 1963
Cote
2W509
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles...
14

Subventions encaissées : Prime à la construction de la caserne des sapeurs-pompiers
Cote
1W154
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Prime à la construction de...
15

Subvention aux oeuvres d'utilité publique et aux sociétés locales : mandats
Cote
1W802
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subvention aux oeuvres d'utilité publique et aux sociétés...
16

Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire Tamaris-Bouzac II
Cote
1W153
 Date
1972 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire...
17

Subventions encaissées : Extension du réseau d'assainissement (programme 1971)
Cote
1W154
 Date
1973 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Extension du réseau d'assainissement...
18

Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
19

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
20

Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre Z.A.C. Vauban
Cote
1W154
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre...
21

Subventions encaissées : Aménagement d'un jardin public au Colombier
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement d'un jardin public...
22

Subventions encaissées : Création d'un jardin public aux Prés Saint-Jean
Cote
1W153
 Date
1975 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Création d'un jardin public...
23

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Daudet
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
24

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Jean Moulin
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
25

Subventions encaissées : Maison du combattant, rue du Docteur Serre
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Maison du combattant, rue...
26

Subventions encaissées : Réfections de cloisons au C.E.S. Diderot
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réfections de cloisons au...
27

Subventions encaissées : Réparations dommages dus aux inondations du 12/09/1976 et du 23/10/1977
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réparations dommages dus aux...
28

Subventions encaissées : Aménagement de salles de cours au C.E.S. Jean Moulin
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement de salles de cours...
29

Subventions encaissées : Aménagement d'un foyer pour personnes âgées à Rochebelle
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement d'un foyer pour...
30

Subventions encaissées : Création de 4 jardins publics : Bouzac, Clavières, Fort Vauban, Roc de Duret
Cote
1W154
 Date
1976 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Création de 4 jardins publics...
31

Subventions encaissées : Réfections des peintures aux C.E.S. Jean Moulin et Diderot
Cote
1W154
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réfections des peintures aux...
32

Subventions encaissées : Aménagement de bennes pour la récupération du verre
Cote
1W154
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement de bennes pour...
33

Subventions encaissées : Extension du réseau d'assainissement (programme 1977)
Cote
1W154
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Extension du réseau d'assainissement...
34

Subventions encaissées : Installation d'un système de régulation du chauffage au C.E.S. Racine
Cote
1W153
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Installation d'un système...
35

Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
Cote
1W153
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
36

Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée
Cote
1W153
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage...
37

Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif
Cote
1W154
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif
38

Subventions encaissées : Réparations dégâts dus aux inondations du 23/10/1977
Cote
1W154
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réparations dégâts dus aux...
39

Subventions encaissées : Aménagement plan de circulation (programmes 77-78)
Cote
1W154
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement plan de circulation...
40

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot, remplacement accumulateur C.E.S. Racine
Cote
1W154
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....