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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé
Cote
1W433 Bis
 Date
1954 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
2

Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
3

Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)
Cote
1W155
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement...
4

Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès
Cote
5W237
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le festival...
5

Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
Cote
1W153
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
6

Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye
Cote
1W154
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire...
7

Demande et attribution de subvention D.S.Q.
Cote
5W237
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention D.S.Q.
8

Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
Cote
6W980
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
9

Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
10

Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine
Cote
1W154
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement salle physique...
11

Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1959 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement...
12

PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia
Cote
4W646
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia
13

Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
14

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
15

Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières
Cote
1W154
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil...
16

Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine
Cote
1W156
 Date
1980 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers...
17

Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des lotissements défectueux : demande de...
18

Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée
Cote
1W153
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage...
19

Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel"...
20

Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)
Cote
1W155
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est...
21

Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire Tamaris-Bouzac II
Cote
1W153
 Date
1972 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire...
22

Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif
Cote
1W154
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif
23

Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre Z.A.C. Vauban
Cote
1W154
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre...
24

Subventions associations : Associations sportives, subventions exceptionnelles, Budget Primitif et Supplémentaire 1987
Cote
5W87
 Date
1986-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions associations : Associations sportives,...
25

Subventions encaissées : Réparation fissures pignon nord C.E.S. Diderot
Cote
1W154
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réparation fissures pignon...
26

Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O. - Point relais CARIF
Cote
5W237
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O....
27

Route départementale de Cauvel : remboursement des travaux : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Route départementale de Cauvel : remboursement des...
28

Programme de remise en état des places et rues : demande de subvention des fonds d'investissement routier : tranche urbaine
Cote
2W509
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme de remise en état des places et rues : demande...
29

Subventions encaissées : Aménagement de la salle des mariages
Cote
1W154
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement de la salle des...
30

Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles des 5 et 6 novembre 1963
Cote
2W509
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles...
31

Demande et attribution de subvention pour une salle socio-culturelle à la Bibliothèque
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour une salle...
32

Subventions sportives
Cote
5W91
 Date
1987-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions sportives
33

Subventions soldées en 1983 : Création d'un centre d'action médico-social précoce de Cauvel
Cote
1W156
 Date
1982 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Création d'un centre...
34

Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation (programme 1981)
Cote
1W155
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation...
35

Subventions soldées en 1983 : Aménagement de la place de l'Hôtel de Ville
Cote
1W156
 Date
1982 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Aménagement de la place...
36

Subventions encaissées : Réfection de canalisations de chauffage au C.E.S. Daudet
Cote
1W154
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réfection de canalisations...
37

Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières (bilans d'activité 1999-2000) ; C.E.V.A.A. 000 : comité d'animation missionnaire d'Alès (église protestante) ; Afrique solidarité (2001-2004) ; Comité d'Alès Biba (réunion du 15/01/2005)
Cote
6W980
 Date
1999-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières...
38

Subventions soldées en 1981 : Travaux de conformité des installations électriques du C.E.S. Diderot (2e tranche)
Cote
1W155
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1981 : Travaux de conformité...
39

Subventions encaissées : Réfections des peintures aux C.E.S. Jean Moulin et Diderot
Cote
1W154
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réfections des peintures aux...
40

Demande et attribution de subvention pour une étude diagnostic
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour une étude...
41

Subventions soldées en 1982 : Acquisition de matériel éducatif pour les centres aérés
Cote
1W155
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Acquisition de matériel...
42

Subventions soldées en 1981 : Construction d'une piscine au centre aéré de Malataverne
Cote
1W155
 Date
1980 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1981 : Construction d'une piscine...
43

Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
44

Subventions soldées en 1983 : Grosses réparations cité Saint-Félix à Tamaris (2e tranche)
Cote
1W156
 Date
1982 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Grosses réparations cité...
45

Subventions soldées en 1983 : Extension du foyer club pour personnes âgées de l'Abbaye
Cote
1W156
 Date
1980 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Extension du foyer club...
46

Subventions soldées en 1981 : Acquisition d'un bibliobus
Cote
1W155
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1981 : Acquisition d'un bibliobus
47

Subventions soldées en 1982 : Mise en conformité de l'installation électrique des écoles maternelles et installation d'un éclairage de sécurité à l'école du Panséra
Cote
1W155
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Mise en conformité de...
48

Subventions soldées en 1983 : Acquisition matériel et mobilier pour le foyer de personnes âgées de l'Abbaye
Cote
1W156
 Date
1981 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Acquisition matériel...
49

Demande et attribution de subvention pour le Musée P.A.B. et le Musée du Colombier
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le Musée...
50

Subventions soldées en 1983 : Fonds de soutien voirie communale : élargissement du chemin de Bruèges
Cote
1W156
 Date
1980 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Fonds de soutien voirie...
51

Subventions encaissées : Maison du combattant, rue du Docteur Serre
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Maison du combattant, rue...
52

Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation (programme 1981)
Cote
1W155
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation...
53

Subventions encaissées : Aménagement d'un jardin public au Colombier
Cote
1W153
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement d'un jardin public...
54

Subventions encaissées : Acquisition matériel audio-visuel pour le centre culturel
Cote
1W154
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Acquisition matériel audio-visuel...
55

Subventions soldées en 1982 : Installation d'une pompe à chaleur à la piscine Paul Vaillant-Couturier
Cote
1W155
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Installation d'une pompe...
56

Subventions encaissées : Construction du Pont Lénine
Cote
1W154
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Construction du Pont Lénine
57

Subventions encaissées : Réparations dégâts dus aux inondations du 23/10/1977
Cote
1W154
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réparations dégâts dus aux...
58

Demande et attribution de subvention pour les centres de vacances
Cote
5W238
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour les centres...
59

Demande et attribution de subvention pour les collèges
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour les collèges
60

Subventions aux associations
Cote
5W121
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions aux associations
61

Subventions soldées en 1983 : Aménagement plan de circulation (programme 1982)
Cote
1W156
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Aménagement plan de circulation...
62

Chemins ruraux : programme de travaux et d'entretien : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemins ruraux : programme de travaux et d'entretien...
63

Subventions encaissées : Réfections de cloisons au C.E.S. Diderot
Cote
1W153
 Date
1976 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Réfections de cloisons au...
64

Subventions encaissées : Aménagement plan de circulation (programmes 77-78)
Cote
1W154
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement plan de circulation...
65

Subventions soldées en 1983 : Travaux au groupe scolaire Paul Langevin
Cote
1W156
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Travaux au groupe scolaire...
66

Subventions soldées en 1981 : Aménagement d'un camping municipal
Cote
1W155
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1981 : Aménagement d'un camping...
67

Subventions soldées en 1983 : Liaison chemin de Berenguery – Impasse de l'Ardoise
Cote
1W156
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Liaison chemin de Berenguery...
68

Subventions encaissées : Prime à la construction de la caserne des sapeurs-pompiers
Cote
1W154
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Prime à la construction de...
69

Subventions soldées en 1981 : Construction de locaux sociaux du Rieu
Cote
1W155
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1981 : Construction de locaux...
70

Subventions soldées en 1982 : Construction d'un seuil submersible sur le Gardon
Cote
1W155
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Construction d'un seuil...
71

Subventions soldées en 1982 : Restauration cathédrale Saint-Jean (paratonnerre, évacuation des eaux pluviales)
Cote
1W155
 Date
1980 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Restauration cathédrale...
72

Subventions soldées en 1983 : Réparation de la chaufferie C.E.S. Alphonse Daudet
Cote
1W156
 Date
1982 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Réparation de la chaufferie...
73

Demande et attribution de subvention pour le foyer de l'Abbaye
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le foyer...
74

Subventions Etat, Région, département, divers
Cote
5W756 - 5W757
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions Etat, Région, département, divers
75

Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement de terrains en vue de la construction de logements : demande de subvention
Cote
2W509
 Date
1955 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement...
76

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot, remplacement accumulateur C.E.S. Racine
Cote
1W154
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
77

Liste des subventions demandées au Conseil Régional
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste des subventions demandées au Conseil Régional
78

Subventions soldées en 1983 : Travaux d'assainissement (programme 1981)
Cote
1W156
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1983 : Travaux d'assainissement...
79

Subventions soldées en 1982 : Aménagement espaces verts, rue des Orangers
Cote
1W155
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions soldées en 1982 : Aménagement espaces verts,...
80

Subventions encaissées : Aménagement de bennes pour la récupération du verre
Cote
1W154
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions encaissées : Aménagement de bennes pour...