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156 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
Cote
6W980
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
2

Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières (bilans d'activité 1999-2000) ; C.E.V.A.A. 000 : comité d'animation missionnaire d'Alès (église protestante) ; Afrique solidarité (2001-2004) ; Comité d'Alès Biba (réunion du 15/01/2005)
Cote
6W980
 Date
1999-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières...
3

Union Départementale des Associations de Retraités du Gard (U.D.A.R.G.) ; Comité Départemental de la Retraite Sportive du Gard C.O.D.E.R.S. 30. Echanges culturels inter générations Alès-Cévennes
Cote
6W980
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Union Départementale des Associations de Retraités...
4

A.M.A.D.O.P.A.H.: Rapport d'activité 2002. Assemblée générale du 26/06/2003
Cote
6W980
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.M.A.D.O.P.A.H.: Rapport d'activité 2002. Assemblée...
5

Subventions C.C.A.S. : Demandes et attributions
Cote
6W979
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions C.C.A.S. : Demandes et attributions
6

Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations (les dossiers renferment des bilans d'activité et des bilans financiers)
Cote
6W686
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations...
7

Subventions accordées par l'Etat, la région et le département : Dossiers par l'établissement subventionneur
Cote
5W755
 Date
1996 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions accordées par l'Etat, la région et le département...
8

Etat des dépenses réelles d'investissement pour l'établissement du fonds de compensation de la T.V.A.
Cote
5W239
 Date
1983-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des dépenses réelles d'investissement pour l'établissement...
9

Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.). Enquêtes, états des dépenses concernant les secteurs : bibliothèque, justice, écoles, urbanisme, assainissement, hygiène, sapeurs pompiers, entretien des sépultures militaires
Cote
5W239
 Date
1983-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de...
10

Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
11

Demande et attribution de subvention pour une salle socio-culturelle à la Bibliothèque
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour une salle...
12

Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
13

Demande et attribution de subvention pour le Musée P.A.B. et le Musée du Colombier
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le Musée...
14

Demande et attribution de subvention pour les centres de vacances
Cote
5W238
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour les centres...
15

Demande et attribution de subvention pour les collèges
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour les collèges
16

Demande et attribution de subvention pour le Forum Santé
Cote
5W238
 Date
1989-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le Forum...
17

Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions au Conseil Général du Gard : A.P.S.
18

Demande et attribution de subvention pour l'aménagement d'un carrefour Route de Nîmes
Cote
5W238
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour l'aménagement...
19

Demande et attribution de subvention pour le plan de jalonnement
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le plan de...
20

Demande et attribution de subvention pour grosses réparations dans les bâtiments communaux
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour grosses réparations...
21

Recettes effectuées par la Régie Centrale et les régies
Cote
5W238
 Date
Février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recettes effectuées par la Régie Centrale et les régies
22

Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.)
Cote
5W238
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.)
23

Demande et attribution de subvention pour la station d'épuration
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour la station...
24

Demande et attribution de subvention pour la décharge de Rousson
Cote
5W238
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour la décharge...
25

Demande et attribution de subvention pour remise en état de la R.D. 981
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour remise en...
26

Demande et attribution de subvention pour aménagement du carrefour d'Auvergne et de la Rocade Sud
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour aménagement...
27

Demande et attribution de subvention pour une sortie C.E.S. Racine
Cote
5W238
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour une sortie...
28

Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès
Cote
5W237
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le festival...
29

Demande et attribution de subvention D.S.Q.
Cote
5W237
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention D.S.Q.
30

Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O. - Point relais CARIF
Cote
5W237
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O....
31

Demande et attribution de subvention pour une étude diagnostic
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour une étude...
32

Demande et attribution de subvention pour le foyer de l'Abbaye
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le foyer...
33

Liste des subventions demandées au Conseil Régional
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste des subventions demandées au Conseil Régional
34

Demande et attribution de subvention pour l'aménagement du Gardon
Cote
5W237
 Date
1988-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour l'aménagement...
35

Demande et attribution de subvention pour l'école de musique
Cote
5W237
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour l'école de...
36

Demande et attribution de subvention pour le Centre de Développement Culturel (C.D.C.)
Cote
5W237
 Date
1989-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour le Centre...
37

Demande et attribution de subvention pour la restructuration et la modernisation de l'abattoir
Cote
5W237
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande et attribution de subvention pour la restructuration...
38

Liste des projets de subventions demandées au Conseil Général du Gard
Cote
5W237
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste des projets de subventions demandées au Conseil...
39

Subventions aux associations
Cote
5W121
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions aux associations
40

Subventions : Factures et mandats
Cote
5W104
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions : Factures et mandats