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Résultats de la recherche

1

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

2

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

Date

1975 - 1978

Cote

2W706

3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Date

1957 - 1962

Cote

2W741

4

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Date

1988-1991

Cote

4W159

5

Commercialisation - Courrier divers

Date

1990-1997

Cote

4W191

6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1975 - 1980

Cote

2W707

7

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

Date

1987-1988

Cote

4W161

8

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

Date

1987-1990

Cote

4W538

9

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142

10

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières

Date

1977 - 1978

Cote

2W706

11

Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

Date

1988-1997

Cote

4W192

12

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

Date

1954-1984

Cote

4W175

13

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

Date

12-10-1988

Cote

4W539

14

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

15

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

Date

03-11-1984 au 08-09-1988

Cote

4W172

16

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

Date

1985-1988

Cote

4W159

17

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

Date

lundi 12 décembre 1983

Cote

4W172

18

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

Date

1986-1987

Cote

3W787

19

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

Date

1982-1989

Cote

4W183

20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes

Date

1972 - 1976

Cote

2W705

21

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu

Date

05-08-1988

Cote

4W539

22

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

Date

1987-1990

Cote

4W539

23

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Date

Octobre 1986

Cote

4W139

24

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Date

1988-1989

Cote

4W144

25

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

Date

1988-1991

Cote

4W188

26

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

Date

Avril 1987

Cote

4W139

27

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.

Date

1977

Cote

2W706

28

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

Date

1958 - 1961

Cote

2W703

29

Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement

Date

1986-1988

Cote

4W187

30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1969 - 1975

Cote

2W700

31

Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

Date

17-09-1990

Cote

4W537

32

Projet d'une boulangerie " La Fromenterie ", rue de la République (non réalisé)

Date

1987

Cote

4W161

33

Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas d'Hours, Rocade Sud (non réalisé)

Date

1986-1988

Cote

4W161

34

S.A.C.I.V.A. : Personnel

Date

1987-1997

Cote

4W184

35

Bilan. Compte de résultat. I.N.S.E.E. : Enquête annuelle d'entreprise

Date

31-12-1987

Cote

4W173

36

S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

Date

1990-1997

Cote

4W193

37

Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

Date

1957-1997

Cote

4W171

38

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

Date

1989

Cote

4W146

39

Marché de promotion radiophonique avec l'association Collectif Radio Fil à Soi. Facture1988, reconduction1989

Date

1988-1989

Cote

4W535

40

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Date

Juillet-Septembre 1988

Cote

4W144

41

Echange entre la Ville d'Alès et la S.A.C.I.V.A.

Date

24-10-1988

Cote

4W539

42

Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A. remises au Préfet du Gard

Date

1978-1981

Cote

4W175

43

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

44

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Patrick Laurans époux Finet Z.A.C. du Rieu

Date

05-08-1988

Cote

4W539

45

Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

Date

Juin 1987

Cote

4W140

46

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier

Date

1960- 1966

Cote

2W704

47

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Trésorerie. Financement. Concessionnaires. Contrats

Date

1986-1989 - 1987-1989

Cote

4W147

48

Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.

Date

Avril 1987

Cote

4W142

49

Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité. Locaux commerciaux. Hôtels. Création d'un débit de tabac. Station service

Date

1987 1986-1988 1987-1988

Cote

4W149

50

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports

Date

1974 - 1976

Cote

2W700

51

Vente S.A.C.I.V.A. à S.C.I. " Louka " Z.A.C. du Rieu

Date

20-07-1988

Cote

4W539

52

Situation comptable établie par le cabinet Marmounier

Date

1989

Cote

4W170

53

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1989-1996

Cote

4W166

54

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

Date

1986-1989

Cote

4W148

55

Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)

Date

1983-1997

Cote

4W176

56

Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

Date

1988-1990

Cote

4W156

57

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C. du Rieu

Date

28-07-1989

Cote

4W539

58

Réaménagement du n°14 rue Aigoual (non réalisé, mais étude facturée)

Date

1987-1989

Cote

4W161

59

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

60

Garantie d'emprunts Ville d'Alès / S.A.C.I.V.A. et Radio Fil à soi

Date

1987-1988

Cote

4W535

61

Note sur le projet d'implantation ensemble commercial à la Pierre Plantée (enseignes But et Intermarché)

Date

1986

Cote

4W539

62

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

Date

1986-1989

Cote

4W138

63

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances

Date

1979 - 1981

Cote

2W709

64

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

Date

1986-1989

Cote

4W134

65

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

Date

25/10/1997, 25/11/1997

Cote

6W895

66

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

Date

1987-1988

Cote

6W870

67

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W483

68

Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens locataires et fiches de dépôts de garantie

Date

1961-1987

Cote

4W173

69

Emprunt de 60000F à la Caisse d'Epargne : Achat d'un local à Clavières pour la mise à disposition des P.T.T.

Date

1975-1987

Cote

4W187

70

Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

Date

1988-1991

Cote

4W155

71

Feuillets de pré-centralisation mensuelle Fiduciaire de France Direction Régionale de Montpellier

Date

1978-1985

Cote

4W177

72

Convention de mandat avec la SACIVA pour l'aménagement du carrefour giratoire d'Alsace, avenue des frères Lumière

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W475

73

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

Date

1986-1989

Cote

4W137

74

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Pertus - Doreille - Vigier - Rias - Vézinet - Vialat Z.A.C. du Rieu

Date

25-03-1988

Cote

4W539

75

Emprunts Solycrédit

Date

1989-1991

Cote

4W535

76

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

Date

1986-1988

Cote

4W136

77

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

Date

26 février 1963

Cote

2W704

78

Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)

Date

1973-1997

Cote

4W172

79

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique, plans

Date

Août 1987

Cote

4W139

80

Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu

Date

20-02-1991

Cote

4W539