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207 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W163
 Date
Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
2

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers
Cote
2W706
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail
Cote
2W741
 Date
1957 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
4

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)
Cote
4W159
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
5

Commercialisation - Courrier divers
Cote
4W191
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commercialisation - Courrier divers
6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W707
 Date
1975 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
7

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)
Cote
4W161
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
8

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)
Cote
4W538
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
9

S.A.C.I.V.A. : Dossier depuis les élections 18 Juin 1995. Documents de synthèse (bilan) au 31 décembre 1994. Procès Verbaux du Conseil d'Administration. Actionnariat. Relations Préfecture. Règlement judiciaire (ventes de terrains et d'actifs)
Cote
7W347
 Date
1994 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.C.I.V.A. : Dossier depuis les élections 18 Juin...
10

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques
Cote
4W142
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
11

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières
Cote
2W706
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
12

Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau
Cote
4W192
 Date
1988-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
13

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)
Cote
4W175
 Date
1954-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
14

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu
Cote
4W539
 Date
12-10-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
15

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat
Cote
4W148
 Date
1986-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
16

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
Cote
4W172
 Date
03-11-1984 au 08-09-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
17

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)
Cote
4W159
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
18

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées
Cote
4W172
 Date
lundi 12 décembre 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
19

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)
Cote
3W787
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...
20

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)
Cote
4W183
 Date
1982-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...