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1

Contentieux : acquisition de l'immeuble, 7 rue de Beausset, pour l'agrandissement des services municipaux, à Mme Anne-Marie Mère née Lahondès

Date

1972 - 1986

Cote

1W851

2

Adjonction d'un 4e générateur à la chaufferie

Date

1979-1980

Cote

3W721

3

Rénovation urbaine : Chaufferie urbaine : Adjudication

Date

1962 - 1979

Cote

1W731

4

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)

Date

1958 - 1978

Cote

3W162

5

Rénovation urbaine : Affaire Villeneuve

Date

1964 - 1978

Cote

2W336

6

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud (S.C.I.C. Sud) : permis de construire de 40 logements à "Alès IV" : devis descriptif et estimatif, plans

Date

20 avril 1978

Cote

3W158

7

Rénovation urbaine : Concession de chauffage urbain, abonnement

Date

1965 - 1977

Cote

1W735

8

Chantiers 1965-1977

Date

Décembre 1976 - Janvier 1977

Cote

REV 17/3

9

Logement social

Date

Décembre 1976 - Janvier 1977

Cote

REV 17/3

10

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Date

18 février 1976

Cote

3W158

11

Dix ans d'urbanisme à Alès

Date

1965-1975

Cote

REV 17

12

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : plans, projet de création d'une Z.A.C., résorption des îlots insalubres, démolition des immeubles du bloc Cazot, aménagement de la rue Soubeyranne

Date

1972 - 1975

Cote

1W859

13

Rénovation urbaine : rapports, notes et bilans de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) et des Services Techniques

Date

1961 - 1975

Cote

2W729

14

Plans modificatifs de 208 logements

Date

Juin 1975

Cote

-

15

Echange Mmes Rosa Louise Monatte veuve Marius Louis Agnel et Ginette Clotilde Agnel épouse Salvador Martinez

Date

18 et 22 avril 1975

Cote

-

16

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1956 - 1974

Cote

1W919

17

Rénovation urbaine : financement : part de la commune, garanties d'emprunts

Date

1960 - 1974

Cote

2W730

18

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1961 - 1974

Cote

1W902

19

Rénovation urbaine : demande d'autorisation de travaux pour l'aménagement d'un jardinet sur la dalle piétonnière, Grand'Rue Jean Moulin : plan

Date

1974

Cote

3W158

20

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, rue Jules Cazot et rue Hoche)

Date

6 mars 1974

Cote

-

21

Rénovation urbaine : bilan 30 juin 1973

Date

1973

Cote

2W732

22

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1954 - 1973

Cote

1W920

23

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1961 - 1973

Cote

1W907

24

Rénovation urbaine : chauffage urbain, réseaux secondaires et branchements : décomptes des travaux

Date

1965 - 1973

Cote

2W732

25

Marchés 1972 : Démolitions d'îlots insalubres bloc Cazot : CRESPON frères

Date

1972-1973

Cote

5W430

26

Vente Mme Berthe Louise Maria Duffaud veuve Pierre Rémy Jean Vigne

Date

21 mars 1973

Cote

-

27

Projet de résorption de l'habitat insalubre : fiches de visite d'immeubles en vue de l'appréciation d'insalubrité

Date

1972

Cote

3W577

28

Vente Léona Roche épouse Discour

Date

1972

Cote

-

29

Construction d'une dalle sur voie principale, Grand rue Jean Moulin

Date

1964 - 1972

Cote

2W342

30

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1960 - 1972

Cote

1W910

31

Extension de la Rénovation Urbaine

Date

1966 - 1972

Cote

2W505

32

Rénovation urbaine : emprises publiques : calcul des surfaces, part à la charge de la Ville, acquisitions

Date

1963 - 1972

Cote

2W731

33

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1957 - 1972

Cote

1W909

34

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1958 - 1972

Cote

1W903

35

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1960 - 1972

Cote

1W904

36

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1961- 1972

Cote

1W908

37

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1960 - 1972

Cote

1W921

38

Ecole de l'Abbaye

Date

1966 - 1972

Cote

2W342

39

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1960 - 1972

Cote

1W905

40

Acquisitions par la Ville

Date

1963 - 1972

Cote

2W485

41

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1960 - 1972

Cote

1W918

42

Vente M. et Mme Fabreguettes

Date

1972

Cote

-

43

Vente Marie-Louise Agniel veuve Malclès

Date

1972

Cote

-

44

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos

Date

16 et 18 mai 1972

Cote

-

45

Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph Thier et M. René Jules Pradeilles

Date

12 mai 1972

Cote

-

46

Vente Mmes Liabeuf

Date

28 et 29 mars 1972

Cote

-

47

Vente M. et Mme Gabriel Eugène Nadal

Date

7 et 9 mars 1972

Cote

-

48

Vente Mme Mathilde Henriette Bastide épouse Jean Henri André Nogaret

Date

29 février et 2 mars1972

Cote

-

49

Vente M. et Mme Georges Adolphe Couette

Date

22 et 24 février 1972

Cote

-

50

Rénovation urbaine : extension de l'opération : avis de la Commission Départementale de contrôle des Opérations Immobilières sur les acquisitions amiables et les indemnités d'éviction, évaluation des immeubles et commerces

Date

1963 - 1971

Cote

2W730

51

Quartier de la Rénovation Urbaine : projet de centre d'animation de quartier (halte-garderie, salle d'activités pour les jeunes, atelier de bricolage et modélisme) : Plans rez-de-chaussée, étage

Date

1971

Cote

3W591

52

Rénovation urbaine : Evacuation des matériaux de la démolition, prévision des dépenses et recettes

Date

1965 - 1971

Cote

2W336

53

Extension de la rénovation : enquête parcellaire : état des immeubles et commerces à acquérir

Date

1971

Cote

3W721

54

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1961 - 1971

Cote

1W906

55

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)

Date

1954 - 1971

Cote

2W701

56

Rénovation urbaine : convention Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) chargé de l'opération + avenants à la convention

Date

1960 - 1971

Cote

2W730

57

Rénovation urbaine : indemnité d'éviction M. Eugène Bonnefoux, 39 rue Jules Cazot

Date

1969 - 1971

Cote

2W730

58

Prise en charge par l' O.P.H.L.M. du chantier de rénovation urbaine (rapports, démolitions, relogement, reconstruction)

Date

1960-1971

Cote

3W721

59

Rénovation urbaine : rapports, bilans

Date

1961 - 1971

Cote

2W733

60

Vente M. et Mme Pierre Auguste Molhérac

Date

8 et 13 décembre 1971

Cote

-

61

Vente MM. et Mmes Soriano

Date

15, 17 et 22 novembre 1971

Cote

-

62

Vente M. Edouard Pierre Hugony

Date

12 novembre 1971

Cote

-

63

Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet

Date

17 juillet 1971

Cote

-

64

Construction d' une chaufferie : lots 1 à 5. P.V. de réception définitive des travaux

Date

1964-1970

Cote

3W721

65

Rénovation urbaine : Chauffage : 2e tranche

Date

1963 - 1970

Cote

2W341

66

Recensement de l'habitat insalubre

Date

1970

Cote

2W506

67

Rénovation urbaine : demandes de remboursement d'indemnités d'éviction et de frais de procédure, payés par la Ville, pour acquisitions d'immeubles et de commerces, auprès de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

Date

1965 - 1970

Cote

2W732

68

Vente consorts Thomas

Date

1970

Cote

-

69

Conférences Voirie Réseaux Divers, réunions de chantier, coordinations

Date

1961 - 1970

Cote

2W336

70

Vente Marie-Rose Vedel épouse de Joseph Augustin Louis Pical

Date

11 et 12 juin 1970

Cote

-

71

Vente Mme Dalila Marie Couderc

Date

1969

Cote

-

72

Rénovation urbaine : extension : arrêtés, pièces écrites et dessins, plans, journaux locaux

Date

1962 - 1969

Cote

2W340

73

Rénovation urbaine : rapports financier, bilans prévisionnels de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

Date

1965 - 1969

Cote

2W733

74

Rénovation urbaine : Plans

Date

1963-1969

Cote

4W462

75

Extension rénovation urbaine : Acquisitions, offres de participation, évaluation des domaines (bloc 18)

Date

1961 - 1969

Cote

2W338

76

Vente M. et Mme Honoré Fabre

Date

1969

Cote

-

77

Rénovation urbaine : construction de la dalle Grand'rue Jean Moulin : travaux à la charge de la Ville, procès verbal de remise de l'édifice par l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

Date

1966 - 1969

Cote

2W729

78

Vente M. et Mme Christian Jules Albert Guinot

Date

29 et 31 décembre 1969

Cote

-

79

Vente Consorts Cerpedes

Date

10 et 16 juillet 1969

Cote

-

80

Vente M. Boudjema Baouz

Date

30 juin et 2 juillet 1969

Cote

-