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Résultat n°1

Vente M. et Mme Emile Passe

Date

5, 12 et 18 juillet 1955

Cote

-

Résultat n°2

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos

Date

16 et 18 mai 1972

Cote

-

Résultat n°3

Vente M. André Louis Anglade

Date

11 août et 9 septembre 1964

Cote

-

Résultat n°4

Vente Deleuze (parcelle de terrain, quartier de Bruèges)

Date

20 décembre 1949

Cote

-

Résultat n°5

Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph Thier et M. René Jules Pradeilles

Date

12 mai 1972

Cote

-

Résultat n°6

Vente Société "Acétylène Dissous du Sud-Est" (immeuble, Le Plan d'Alès, avenue de Stalingrad)

Date

5 juillet 1928

Cote

-

Résultat n°7

Rénovation urbaine : extension de l'opération : évaluation des immeubles et commerces, plans, honoraires du géomètre

Date

1962 - 1966

Cote

2W733

Résultat n°8

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Date

18 février 1976

Cote

3W158

Résultat n°9

Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet

Date

17 juillet 1971

Cote

-

Résultat n°10

Projet de résorption de l'habitat insalubre : fiches de visite d'immeubles en vue de l'appréciation d'insalubrité

Date

1972

Cote

3W577

Résultat n°11

Vente Léona Roche épouse Discour

Date

1972

Cote

-

Résultat n°12

Rénovation urbaine : Réunions, suppressions électriques téléphoniques,modification eau et assainissement

Date

1960-1964

Cote

4W315

Résultat n°13

Vente Marquis de Lordat (parcelle de terrain, hôtel et parc de Roux Larcy, rue Soubeyranne)

Date

21 février 1944

Cote

-

Résultat n°14

Vente Mme Marie Léoncie Soulis veuve de Paul Cassan

Date

19 mars 1956

Cote

-

Résultat n°15

Rénovation urbaine : extension de l'opération : avis de la Commission Départementale de contrôle des Opérations Immobilières sur les acquisitions amiables et les indemnités d'éviction, évaluation des immeubles et commerces

Date

1963 - 1971

Cote

2W730

Résultat n°16

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

Date

1962 - 1964

Cote

2W561

Résultat n°17

Rénovation urbaine : Travaux, démolitions d'immeubles, récupération des vestiges (R.U. 1 - 2 - 3)

Date

1961 - 1968

Cote

2W458

Résultat n°18

Place Saint-Jean, Grand'Rue, rue Bouquerie, rue Souchon

Date

1960

Cote

-

Résultat n°19

Construction d'une dalle sur voie principale, Grand rue Jean Moulin

Date

1964 - 1972

Cote

2W342

Résultat n°20

Expropriation Mme Suzanne Jeanna Lucie Angeau épouse Samouilhan

Date

22 mai 1964

Cote

-

Résultat n°21

Rénovation urbaine : Réseaux divers existant

Date

-

Cote

-

Résultat n°22

Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue

Date

1961 - 1963

Cote

-

Résultat n°23

Chantiers 1965-1977

Date

Décembre 1976 - Janvier 1977

Cote

REV 17/3

Résultat n°24

Vente Compagnie des Mines, Fonderies et Forges d'Alès (cession gratuite d'une parcelle de terrain, quartier du Pont de Grabieux ou de Bouzac)

Date

8 septembre 1947

Cote

-

Résultat n°25

Vente Richard (cession gratuite d'une bande de terrain, quartier de Saint-Etienne-d'Alensac)

Date

30 août 1937

Cote

-

Résultat n°26

Rénovation urbaine : 3e triennal : Permis de construire pour la construction par l'Office Public des H.L.M. de 68 logements (15 décembre 1966), construction de 572 logements (1967)

Date

1966 - 1967

Cote

2W336

Résultat n°27

Rénovation urbaine : 3e triennal : opération Villeneuve

Date

1964

Cote

1W724

Résultat n°28

Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

Date

1960

Cote

2W509

Résultat n°29

O.P.H.L.M. 3e triennal « Les rives du Gardon », avenue Jean Jaurès. Rénovation urbaine bâtiment M (S.C.I.C. Sud) : plan de masse et dossier permis de construire

Date

11 février 1974

Cote

7W238

Résultat n°30

Démolition du bloc Balore, 9 rue Balore

Date

1954 - 1957

Cote

2W49

Résultat n°31

Acquisition immeuble Consorts Escalier

Date

1960

Cote

2W49

Résultat n°32

Vente Association cultuelle "Eglise Réformée Evangélique de Tamaris Alès" (immeuble à usage d'école publique, quartier de la Royale)

Date

10 et 13 juin 1932

Cote

-

Résultat n°33

Vente Chambon Boyer (immeuble Pancera (maison d'habitation et d'exploitation, filatures), quartier du faubourg de Rochebelle)

Date

12 avril 1882

Cote

-

Résultat n°34

Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

Date

1961, 1962, 1966

Cote

2W733

Résultat n°35

Vente Mme Emilie Juliette Martin veuve d'Alphonse Valès

Date

28 et 29 avril 1955

Cote

-

Résultat n°36

Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts : permis de construire rectificatif d'un immeuble collectif de 304 logements (bâtiment M) : devis descriptif, plans

Date

11 octobre 1965

Cote

-

Résultat n°37

Vente M. et Mme Georges Marie Alphonse Martin

Date

4 mars 1964

Cote

-

Résultat n°38

Vente Joanin (droit de mitoyenneté d'un mur, 191 Grand Rue)

Date

24 mars 1944

Cote

-

Résultat n°39

Rénovation des îlots urbains : D.U.P. Demande d'expropriation. Enquête parcellaire (Bloc 8 à 16)

Date

1961

Cote

3W717

Résultat n°40

Acquisition immeuble Marcel Sabatier

Date

1957 - 1960

Cote

2W49