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1
Calendrier publicitaire : Au Louvre, hautes nouveautés. Marius Michel 5 haute-place Saint-Jean Alais

1 media

Calendrier publicitaire : Au Louvre, hautes nouveautés. Marius Michel 5 haute-place Saint-Jean Alais

Date

1886

Cote

20Fi170

2

Panneaux publicitaires

Date

1999

Cote

5W348

3

Panneaux publicitaires

Date

Années 1990-2000

Cote

5W346

4

Mise en demeure de supprimer de panneaux publicitaires (avec photos)

Date

1995

Cote

5W347

5

Courrier affichage publicitaire : Déclaration préalable, mise en conformité, astreinte, taxe

Date

2001

Cote

5W350

6

Groupe de travail chargé de la modification du règlement communal de publicité

Date

1992-1999

Cote

6W822

7

2 cartes de visite « réalisations photo et vidéo » Jacques Daniel, Saint-Christol-lez-Alès

Date

1985-1996

Cote

8W58

8

Catalogue publicitaire pour pompes

Date

1940-1980

Cote

4W337

9
Calendrier 1914 " Fil au chinois "

3 medias

Calendrier 1914 " Fil au chinois "

Date

1914

Cote

4W133

10

Règlementation de la publicité : Plan du 01/06/1964, modification du règlement à partir de 1990, arrêté du 26/06/2000

Date

1964, 1990-2000

Cote

5W345

11

Consultation support enseignes

Date

1999

Cote

5W350

12

Courrier affichage publicitaire : Déclaration préalable, mise en conformité, mise en demeure, taxe, bilan 1997-2000

Date

2000

Cote

5W350

13

Courrier affichage publicitaire : Déclaration préalable, mise en conformité, taxe communale (avec photos)

Date

1998

Cote

5W348

14

Courrier affichage publicitaire : Déclaration préalable, mise en conformité, contentieux, état d'astreinte, taxe

Date

1999

Cote

5W349

15

Panneaux à démonter (photos). Signalétique réseau Cratère, affichage libre

Date

2001-2003

Cote

5W350