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  1. Résultat n°1

    Accueils périscolaires

    Date

    2017

    Cote

    8W770

    • Contexte : Index W
    • Accueils périscolaires
  2. Résultat n°2

    Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines, accueils

    Date

    2015-2016

    Cote

    8W770

    • Contexte : Index W
    • Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines,...
  3. Résultat n°3

    Compte-rendu de conseils d'écoles

    Date

    2016-2018

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de conseils d'écoles
  4. Résultat n°4

    Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse d'école

    Date

    2011

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse...
  5. Résultat n°5

    Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres avec les écoles

    Date

    Entre le 13 décembre 2017 et le 24 mai 2018

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres...
  6. Résultat n°6

    Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès Agglomération (P.E.D.T.)

    Date

    2013-2014

    Cote

    8W769

    • Contexte : Index W
    • Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès...
  7. Résultat n°7

    Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal de la Commission d'appel d'offres (08/11/1995), réunions de chantier (N° 1-12)

    Date

    1995-1996

    Cote

    6W950

    • Contexte : Index W
    • Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal...
  8. Résultat n°8

    Réaménagement de l'espace récréatif de l'école élémentaire Paul Langevin

    Date

    2002

    Cote

    6W950

    • Contexte : Index W
    • Réaménagement de l'espace récréatif de l'école élémentaire...
  9. Résultat n°9

    Effectifs écoles maternelles et primaires enseignement public. Nombre d'élèves. Listes des directeurs. Présidents A.P.E. (1998/1999)

    Date

    1986/1987 , 1999-2000

    Cote

    6W203

    • Contexte : Index W
    • Effectifs écoles maternelles et primaires enseignement...
  10. Résultat n°10

    Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean  : Lot n° 7 à 17 (avec paiements)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W171

    • Contexte : Index W
    • Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des...
  11. Résultat n°11

    Convention avec le Centre hospitalier d'Alès pour régler les modalités de fonctionnement d'une classe spécialisée à l'école des Promelles

    Date

    1999

    Cote

    6W166

    • Contexte : Index W
    • Convention avec le Centre hospitalier d'Alès pour régler...
  12. Résultat n°12

    Réaménagement de l'espace récréatif (cours) de l'école Paul Langevin

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W164

    • Contexte : Index W
    • Réaménagement de l'espace récréatif (cours) de l'école...
  13. Résultat n°13

    Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W164

    • Contexte : Index W
    • Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans)...
  14. Résultat n°14

    Extension école du Panséra. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Lot n° 13 : Voirie, réseaux divers : EUROVIA

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra. Marché négocié suite à...
  15. Résultat n°15

    Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Pièces générales

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié...
  16. Résultat n°16

    Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 1 et avenant : Maçonnerie : Société Nouvelle Vincent (SN Vincent)

    Date

    2004-2006

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel...
  17. Résultat n°17

    Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 10 : Serrurerie : TCMS

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel...
  18. Résultat n°18

    Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 4 : Cloisons doublage : MB Isolation

    Date

    2002

    Cote

    5W891

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant...
  19. Résultat n°19

    Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean : Lot n° 10 : Electricité : CINTAS

    Date

    2002

    Cote

    5W891

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant...
  20. Résultat n°20

    Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 13 : Mobilier de restauration : SADEC

    Date

    2002

    Cote

    5W891

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant...