Police des marchés

1
Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640
- Contexte : Index W
- Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
2
Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

Date

1912-1966

Cote

3W631
- Contexte : Index W
- Réglementation des marchés et foires, notes à la presse,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
3
Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1932-1959

Cote

3W635
- Contexte : Index W
- Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs, chrysanthèmes

Date

1941-1992

Cote

3W637
- Contexte : Index W
- Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

1950-1969

Cote

3W632
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1960-1969

Cote

3W635
- Contexte : Index W
- Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Marché de gros de Bruèges : Règlement, utilisation de la halle pour d'autres manifestations, rapport d'infraction

Date

1967 - 1978

Cote

1W744
- Contexte : Index W
- Marché de gros de Bruèges : Règlement, utilisation...
8
Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1970-1979

Cote

3W636
- Contexte : Index W
- Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

1970-1975

Cote

3W632
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation, plans des emplacements des marchands (dont un seul daté du 1er Mars 1990)

Date

1970-1990

Cote

3W631
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
11
Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

1976-1978

Cote

3W632
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
12
Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

1979-1983

Cote

3W633
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Marché de gros

Date

1980-1989

Cote

3W636
- Contexte : Index W
- Marché de gros
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
14
Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

1984-1986

Cote

3W633
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
15
U.C.I.A. : Demandes d'autorisations d'animations, foires, quinzaine commerciale

Date

1985

Cote

2W955
- Contexte : Index W
- U.C.I.A. : Demandes d'autorisations d'animations, foires,...
16
Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

Date

1986-1990

Cote

3W631
- Contexte : Index W
- Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
17
Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche matin

Date

1986-1987

Cote

3W746
- Contexte : Index W
- Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

Date

1987-1991

Cote

3W746
- Contexte : Index W
- Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean

Date

1987-1989

Cote

3W746
- Contexte : Index W
- Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Marché de l'Abbaye : demande d'emplacement, cessations d'activité

Date

1987-1990

Cote

3W634
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : demande d'emplacement, cessations...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

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Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

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Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs, chrysanthèmes

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

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Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

Cote

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Marché de gros de Bruèges : Règlement, utilisation de la halle pour d'autres manifestations, rapport d'infraction

Date

Cote

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Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation, plans des emplacements des marchands (dont un seul daté du 1er Mars 1990)

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de gros

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

U.C.I.A. : Demandes d'autorisations d'animations, foires, quinzaine commerciale

Date

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Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

Date

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Contexte : Index W

Producteur :

Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche matin