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1

Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Date

1991

Cote

5W858

2

Chemin vicinal de petite communication n° 4 d'Alais à Sainte-Cécile - Construction entre le chemin du Moulinet et la claire voie du chemin de fer : Plan parcellaire

Date

04/05/1873

Cote

5W285

3

Chemin de petite communication n° 10 d'Alais à la R.N. 106 : Plan d'alignement de la traverse d'Alais à Tamaris

Date

20/05/1891

Cote

5W285

4

Construction du chemin de la Glacière

Date

12-01-1957

Cote

4W379

5

C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

Date

1987-1989

Cote

4W379

6

Projet d'élargissement du chemin des Cévennes C.R. 29

Date

1956

Cote

4W379

7

3 plans du chemin des Cévennes, partie comprise ente le chemin du Viget et la rue Duclaux Monteil

Date

sans date

Cote

4W379

8

3 plans du chemin de Clavières. Compte-rendu N° 35

Date

sans date

Cote

4W379

9

3 plans du chemin du Viget

Date

sans date

Cote

4W379

10

Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

Date

1956-1957

Cote

4W316

11

Travaux d'élargissement du chemin de Vabrelongue

Date

1958-1960

Cote

4W316

12

Elargissement du chemin des Cévennes, partie comprise entre le chemin de Clavières et le Viget

Date

1956-1959

Cote

4W316

13

Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

Date

1983-1984

Cote

4W310

14

Projet d'élargissement du chemin du Mas d'Ayrolles (1984) - Chemin du Vignal : plan topographique (1987)

Date

1984,1987

Cote

4W310

15

Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

Date

1954-1967

Cote

3W797

16

Projet d'élargissement de la traverse Perrache (C.R. N° 26)

Date

1970-1971

Cote

3W796

17

Elargissement du chemin de Bruèges (C 17)

Date

1981-1982

Cote

3W782

18

Chemins ruraux : bitumés, rechargés en scories : plans

Date

15 décembre 1958

Cote

3W609

19

Plan de situation des R.N., C.D., C.R., C.V.O.

Date

06 décembre 1961

Cote

3W609

20

Projet d'élargissement des C.R. 25 et C.R. 26

Date

1970 - 1971

Cote

3W160

21

Ancien chemin de Mons : lever tachéométrique

Date

15 - 16 octobre 1970

Cote

3W160

22

Elargissement de voie communale, section BC du cadastre

Date

1er juillet 1968

Cote

3W160

23

Projet d'élargissement du C.R. 63 de la Fontaine Chaude

Date

20 septembre 1960

Cote

3W160

24

Chemin des Pins : lever tachéométrique

Date

3 septembre 1970

Cote

3W160

25

Elargissement du C.R. 29, vieille route d'Anduze entre R.N. 110 et le chemin du Ranc Traouca : lever tachéométrique

Date

1973

Cote

3W160

26

Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

Date

1979 - 1980

Cote

2W680

27

Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

Date

1968 - 1969

Cote

2W680

28

Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

Date

1972 - 1973

Cote

2W680

29

Elargissement du chemin rural (C.R.) N°10 de sous Saint-Etienne d'Alensac à Larnac

Date

1979 - 1980

Cote

2W680

30

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°25 dit "la Tour Vieille"

Date

1971- 1975

Cote

2W680

31

Elargissement du chemin des Maladreries

Date

1966 - 1967

Cote

2W679

32

Elargissement, redressement et déviation du chemin départemental (C.D.) N°6

Date

1962 - 1963

Cote

2W679

33

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°70 de Saint-Germain

Date

1960

Cote

2W679

34

Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

Date

1955

Cote

2W678

35

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°28 de Clavières entre les lotissements de Chantilly et Clavières

Date

1954 - 1958

Cote

2W678

36

Construction d'un chemin reliant le pont de Brouzen à la route nationale (R.N.) 107 bis

Date

1953 - 1962

Cote

2W678

37

Elargissement du chemin départemental (C.D.) N°229 dit chemin bas de Tamaris

Date

1947 - 1956

Cote

2W678

38

Elargissement du chemin de la Gibertine (Chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) N°3)

Date

1956 - 1959

Cote

2W678

39

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

Date

11 avril 1972

Cote

2W563

40

Pétition pour l'élargissement et la mise en viabilité du chemin n°42, dit de Bruèges

Date

1949

Cote

2W508

41

Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

Date

1959

Cote

2W467

42

Projet d'élargissement des chemins ruraux (C.R.) N° 70 de Saint-Germain (1937 - 1959) et N° 72 du Haut-Brésis

Date

1937 - 1960

Cote

2W467

43

Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

Date

1983

Cote

2W433

44

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

Date

1892

Cote

2W300

45

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

Date

1889

Cote

2W300

46

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

Date

1891

Cote

2W300

47

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Terrassement, maçonnerie : Entreprise Maubernard

Date

1896

Cote

2W300

48

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Promesse de vente, plan, procès verbal d'estimation

Date

1893 - 1894

Cote

2W300

49

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Emploi du reliquat de crédit, rapport de l'ingénieur de la Ville

Date

1897

Cote

2W300

50

Chemin rural 70 de Saint-Germain : Projet d'élargissement : 1e tranche : Plan d'ensemble

Date

[s.d.]

Cote

2W300

51

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Cahier des charges et série de prix, devis, plans

Date

1895

Cote

2W300

52

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Classement, plans, promesse de vente, traité

Date

1890

Cote

2W300

53

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Promesse de vente, plan, procès verbal d'estimation

Date

1895

Cote

2W300

54

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Achat de terrain faisant communiquer les chemins ruraux N° 78 dit "Quartier du Mas d'Ayrolles" et N° 79 dit "de la Croix de Bauzon"

Date

1921

Cote

2W300

55

Réparations des chemins ruraux par suite des dégradations occasionnées par les fortes eaux (orage) du 22 septembre 1909

Date

[s.d.]

Cote

2W300

56

Elargissement du chemin départemental N° 229 d'Alès à Cendras entre l'origine et le P. K. 0.495 (rue du Canal)

Date

1937 - 1940

Cote

2W565

57

Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

Date

1943

Cote

-

58

Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

Date

1942 - 1959

Cote

-

59

Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

Date

1942

Cote

-

60

Elargissement du Chemin Vicinal Ordinaire (C.V.O.) N° 3, entre le Plan d'Alès et la gare S.N.C.F., entre la Route Nationale (R.N.) 106 et le Chemin Départemental (C.D.) N° 6

Date

1959

Cote

-

61

Elargissement du chemin de Chantilly (Chemin Rural (C.R.) N° 28 de Clavières)

Date

1942

Cote

-