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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006
Cote
6W198
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives...
2

Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006 (D.A.S.)
Cote
6W290
 Date
2004-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006...
3

Intermittents du spectacle : Récapitulatif cotisations, déclarations de salaire 2000-2003
Cote
5W663
 Date
2000 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intermittents du spectacle : Récapitulatif cotisations,...
4

Intermittents du spectacle : Contrats d'engagement artiste Séverine Pialat pour préparation du gala de l'Ecole de danse
Cote
5W666
 Date
2002 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intermittents du spectacle : Contrats d'engagement...
5

C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2002-2003
Cote
5W657
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2002-2003
6

Ville d'Alès : Heures supplémentaires 2000-2002
Cote
5W641
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès : Heures supplémentaires 2000-2002
7

Régime indemnitaire Communauté d'Agglo : Délibérations, contentieux
Cote
6W214
 Date
1997 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régime indemnitaire Communauté d'Agglo : Délibérations,...
8

Frais de déplacement : Etude, quota par service, gestion des crédits
Cote
4W888
 Date
1987-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Frais de déplacement : Etude, quota par service, gestion...
9

Relevé des rémunérations des agents exerçant des activités de chargé de cours par le C.F.N.P.T.
Cote
4W887
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Relevé des rémunérations des agents exerçant des activités...
10

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
11

Etat des heures supplémentaires
Cote
4W888
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des heures supplémentaires
12

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
Cote
4W687
 Date
Septembre à Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
13

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
Cote
4W686
 Date
Mai à Août 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
14

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
Cote
4W685
 Date
Janvier à Avril 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
15

Contrats assurances Accidents du Travail.
Cote
4W488
 Date
1987-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrats assurances Accidents du Travail.
16

Calcul indemnités élections pour heures supplémentaires effectuées par les cadres
Cote
4W887
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Calcul indemnités élections pour heures supplémentaires...
17

Conditions d'exercice des mandats locaux. Indemnités des élus
Cote
4W889
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conditions d'exercice des mandats locaux. Indemnités...
18

Contrat assurance Capital Décès
Cote
4W488
 Date
1994-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat assurance Capital Décès
19

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
Cote
4W683
 Date
Mai à Août 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
20

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
Cote
4W682
 Date
Janvier à Avril 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997