Paie - Recherche

1
Bordereaux liquidatifs titulaires

Date

Janvier - Juin 1985

Cote

2W354
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs titulaires
2
Grèves

Date

29 janvier, 20 juin et 24 octobre 1985

Cote

2W349
- Contexte : Index W
- Grèves
3
Livres de paie titulaires

Date

Janvier - Juin 1985

Cote

2W358
- Contexte : Index W
- Livres de paie titulaires
4
Procurations pour toucher le traitement civil du aux mobilisés de la guerre

Date

1914 - 1918

Cote

1W433 Bis
- Contexte : Index W
- Procurations pour toucher le traitement civil du aux...
5
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1946

Cote

1W201
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
6
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1947

Cote

1W201
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
7
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1948

Cote

1W202
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
8
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1949

Cote

1W202
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
9
Fiches individuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1950 - 1954

Cote

2W472
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles de salaire du personnel titulaire
10
Déclarations de salaires : Récapitulatif

Date

1951 - 1959

Cote

2W475
- Contexte : Index W
- Déclarations de salaires : Récapitulatif
11
Déclarations de salaires : Récapitulatif

Date

1953 - 1964

Cote

2W474
- Contexte : Index W
- Déclarations de salaires : Récapitulatif
12
Fiches individuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1955 - 1959

Cote

2W473
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles de salaire du personnel titulaire
13
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à H

Date

1962

Cote

1W205
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
14
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De G à P

Date

1962

Cote

1W205
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
15
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De R à Z

Date

1962

Cote

1W205
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
16
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De G à P

Date

1963

Cote

1W205
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
17
Cours professionnels municipaux : Liste des professeurs pour états de paiement

Date

1963 - 1966

Cote

2W434
- Contexte : Index W
- Cours professionnels municipaux : Liste des professeurs...
18
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à F

Date

1963

Cote

1W205
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
19
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De R à Z

Date

1963

Cote

1W206
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
20
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à F

Date

1964

Cote

1W206
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
21
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De G à P

Date

1964

Cote

1W206
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
22
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De R à Z

Date

1964

Cote

1W206
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
23
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à F

Date

1965

Cote

1W207
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
24
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De G à P

Date

1965

Cote

1W207
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
25
Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De Q à Z

Date

1965

Cote

1W207
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
26
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1966-1969

Date

1966-1969

Cote

4W656
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1966-1969
27
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1970-1972

Date

1970-1972

Cote

4W657
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1970-1972
28
Cours municipaux pour adultes : Paiement des heures effectuées par les instituteurs

Date

1972 - 1978

Cote

2W434
- Contexte : Index W
- Cours municipaux pour adultes : Paiement des heures...
29
Déclarations de salaires : Récapitulatif

Date

1972

Cote

2W475
- Contexte : Index W
- Déclarations de salaires : Récapitulatif
30
Etats récapitulatifs

Date

1981 - 1985

Cote

2W350
- Contexte : Index W
- Etats récapitulatifs
31
Heures supplémentaires : Textes, notes de service, rapport

Date

1982-1989

Cote

4W888
- Contexte : Index W
- Heures supplémentaires : Textes, notes de service,...
32
Bordereaux liquidatifs journaliers

Date

1983 - 1984

Cote

2W352
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs journaliers
33
Bordereaux liquidatifs titulaires

Date

1983 - 1984

Cote

2W351
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs titulaires
34
Bordereaux liquidatifs instituteurs

Date

1984 - 1985

Cote

2W356
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs instituteurs
35
Grèves

Date

8 mars et 25 octobre 1984

Cote

2W349
- Contexte : Index W
- Grèves
36
Livres de paie journaliers

Date

1985

Cote

2W360
- Contexte : Index W
- Livres de paie journaliers
37
Bordereaux liquidatifs journaliers

Date

1985

Cote

2W353
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs journaliers
38
Livres de paie titulaires

Date

Juillet - Décembre 1985

Cote

2W359
- Contexte : Index W
- Livres de paie titulaires
39
Bordereaux liquidatifs titulaires

Date

Juillet - Décembre 1985

Cote

2W355
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs titulaires
40
Bordereaux liquidatifs instituteurs

Date

1er et 2e trimestre 1986

Cote

2W357
- Contexte : Index W
- Bordereaux liquidatifs instituteurs
41
Grèves

Date

30 septembre et 20 octobre 1986

Cote

2W349
- Contexte : Index W
- Grèves
42
Frais de déplacement : Etude, quota par service, gestion des crédits

Date

1987-1998

Cote

4W888
- Contexte : Index W
- Frais de déplacement : Etude, quota par service, gestion...
43
Contrats assurances Accidents du Travail.

Date

1987-1997

Cote

4W488
- Contexte : Index W
- Contrats assurances Accidents du Travail.
44
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1988

Date

Janvier à Mai 1988

Cote

4W673
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1988
45
Déclarations annuelles ASSEDIC

Date

1989-1996

Cote

4W488
- Contexte : Index W
- Déclarations annuelles ASSEDIC
46
Textes sur l'intéressement

Date

1989-1991

Cote

4W888
- Contexte : Index W
- Textes sur l'intéressement
47
Tableaux récapitulatifs cotisations URSSAF

Date

1990-1992 1994-1996

Cote

4W488
- Contexte : Index W
- Tableaux récapitulatifs cotisations URSSAF
48
Coût mensuel du personnel de la Bibliothèque

Date

1990-1996

Cote

4W489
- Contexte : Index W
- Coût mensuel du personnel de la Bibliothèque
49
Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992
- Contexte : Index W
- Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
50
Calcul indemnités élections pour heures supplémentaires effectuées par les cadres

Date

1992-1997

Cote

4W887
- Contexte : Index W
- Calcul indemnités élections pour heures supplémentaires...
51
Conditions d'exercice des mandats locaux. Indemnités des élus

Date

1992-1997

Cote

4W889
- Contexte : Index W
- Conditions d'exercice des mandats locaux. Indemnités...
52
Déclarations annelles IRCANTEC

Date

1993-1996

Cote

4W488
- Contexte : Index W
- Déclarations annelles IRCANTEC
53
Coût mensuel du personnel Stationnement Payant

Date

1993-1996

Cote

4W489
- Contexte : Index W
- Coût mensuel du personnel Stationnement Payant
54
Etats annuels CNRACL (Régularisation 1995)

Date

1993-1996

Cote

4W488
- Contexte : Index W
- Etats annuels CNRACL (Régularisation 1995)
55
Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes

Date

1993

Cote

6W992 (2)
- Contexte : Index W
- Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
56
Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs divers grades catégorie C

Date

1994

Cote

6W992
- Contexte : Index W
- Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs...
57
Contrat assurance Capital Décès

Date

1994-1997

Cote

4W488
- Contexte : Index W
- Contrat assurance Capital Décès
58
Journal de paie Ville d'Alès

Date

1995-1996

Cote

4W491
- Contexte : Index W
- Journal de paie Ville d'Alès
59
Relevé des rémunérations des agents exerçant des activités de chargé de cours par le C.F.N.P.T.

Date

1996-1998

Cote

4W887
- Contexte : Index W
- Relevé des rémunérations des agents exerçant des activités...
60
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997

Date

Janvier à Avril 1997

Cote

4W682
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
61
Régime indemnitaire Communauté d'Agglo : Délibérations, contentieux

Date

1997 - 2001

Cote

6W214
- Contexte : Index W
- Régime indemnitaire Communauté d'Agglo : Délibérations,...
62
Etat des heures supplémentaires

Date

1997-1998

Cote

4W888
- Contexte : Index W
- Etat des heures supplémentaires
63
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997

Date

Mai à Août 1997

Cote

4W683
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
64
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998

Date

Janvier à Avril 1998

Cote

4W685
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
65
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998

Date

Mai à Août 1998

Cote

4W686
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
66
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998

Date

Septembre à Décembre 1998

Cote

4W687
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1998
67
T.A. Montpellier : Marie-Noëlle Suau / Annulation arrêté portant avancement de grade ; contestation régime indemnitaire

Date

1999-2007

Cote

7W517
- Contexte : Index W
- T.A. Montpellier : Marie-Noëlle Suau / Annulation arrêté...
68
Intermittents du spectacle : Récapitulatif cotisations, déclarations de salaire 2000-2003

Date

2000 - 2003

Cote

5W663
- Contexte : Index W
- Intermittents du spectacle : Récapitulatif cotisations,...
69
Ville d'Alès : Heures supplémentaires 2000-2002

Date

2000-2002

Cote

5W641
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès : Heures supplémentaires 2000-2002
70
Intermittents du spectacle : Contrats d'engagement artiste Séverine Pialat pour préparation du gala de l'Ecole de danse

Date

2002 - 2003

Cote

5W666
- Contexte : Index W
- Intermittents du spectacle : Contrats d'engagement...
71
C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2002-2003

Date

2002-2003

Cote

5W657
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2002-2003
72
Régie des Eaux : bulletins de paye, journal de paye, charges sociales URSSAF, ASSEDIC, C.R.A.M.

Date

2003

Cote

7W188
- Contexte : Index W
- Régie des Eaux : bulletins de paye, journal de paye,...
73
Régie des Eaux : bulletins de paye

Date

2004

Cote

7W189
- Contexte : Index W
- Régie des Eaux : bulletins de paye
74
Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006 (D.A.S.)

Date

2004-2006

Cote

6W290
- Contexte : Index W
- Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006...
75
T.A. Montpellier : Syndicat C.G.T. - Annulation de la délibération du 10/05/2004 sur la modification du régime indemnitaire

Date

2004-2007

Cote

7W507
- Contexte : Index W
- T.A. Montpellier : Syndicat C.G.T. - Annulation de...
76
Régie des Eaux : bulletins de paye

Date

2005

Cote

7W189
- Contexte : Index W
- Régie des Eaux : bulletins de paye
77
Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

Date

2006

Cote

6W198
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives...
78
Dossiers agents saisonniers Ville (animateurs)

Date

Entre avril 2006 et décembre 2008

Cote

7W78 - 7W80
- Contexte : Index W
- Dossiers agents saisonniers Ville (animateurs)
79
Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000

Date

2000

Cote

5W643
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000
80
Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2002

Date

2002

Cote

5W650
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2002

Résultats de la recherche

Bordereaux liquidatifs titulaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Grèves

Date

Cote

Contexte : Index W

Livres de paie titulaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Procurations pour toucher le traitement civil du aux mobilisés de la guerre

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles de salaire du personnel titulaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Déclarations de salaires : Récapitulatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Déclarations de salaires : Récapitulatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles de salaire du personnel titulaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à H

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De G à P

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De R à Z

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De G à P

Date

Cote

Contexte : Index W

Cours professionnels municipaux : Liste des professeurs pour états de paiement

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à F

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De R à Z

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel journalier : De A à F

Date

Cote