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140 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes
Cote
6W992 (2)
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
2

Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs divers grades catégorie C
Cote
6W992
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs...
3

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
4

Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006 (D.A.S.)
Cote
6W290
 Date
2004-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006...
5

Régime indemnitaire Communauté d'Agglo : Délibérations, contentieux
Cote
6W214
 Date
1997 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régime indemnitaire Communauté d'Agglo : Délibérations,...
6

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006
Cote
6W198
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives...
7

Intermittents du spectacle : Contrats d'engagement artiste Séverine Pialat pour préparation du gala de l'Ecole de danse
Cote
5W666
 Date
2002 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intermittents du spectacle : Contrats d'engagement...
8

Intermittents du spectacle : Récapitulatif cotisations, déclarations de salaire 2000-2003
Cote
5W663
 Date
2000 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intermittents du spectacle : Récapitulatif cotisations,...
9

Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins de paie, fiches récapitulatives de salaire 1998
Cote
5W662
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins...
10

C.C.A.S. : Charges sociales 2000-2001
Cote
5W658
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Charges sociales 2000-2001
11

C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2002-2003
Cote
5W657
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2002-2003
12

C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2001
Cote
5W656
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 2001
13

C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 1997-2000
Cote
5W655
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Fiches récapitulatives de salaire 1997-2000
14

Communauté d'Agglo : Charges sociales 2000
Cote
5W654
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Charges sociales 2000
15

Communauté d'Agglo : Fiches récapitulatives de salaire 2000
Cote
5W654
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Fiches récapitulatives de salaire...
16

Communauté de Communes : Charges sociales 1999
Cote
5W653
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Charges sociales 1999
17

Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de salaire 1999
Cote
5W653
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de...
18

Communauté de Communes : Charges sociales 1998
Cote
5W653
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Charges sociales 1998
19

Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de salaire 1998
Cote
5W653
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de...
20

Communauté de Communes : Récapitulatif heures supplémentaires 1999
Cote
5W653
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Récapitulatif heures supplémentaires...