POLICE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Rapports journaliers de police

Date

Janvier - Mai 1947

Cote

2W497
- Contexte : Index W
- Rapports journaliers de police
2
Autorisation de danse

Date

1866 - 1949

Cote

2W497
- Contexte : Index W
- Autorisation de danse
3
Autorisations de construire et d'exploiter des kiosques

Date

1900-1975

Cote

3W637
- Contexte : Index W
- Autorisations de construire et d'exploiter des kiosques
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640
- Contexte : Index W
- Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

Date

1912-1966

Cote

3W631
- Contexte : Index W
- Réglementation des marchés et foires, notes à la presse,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Demande Ollivier. Rémunération de ses services par le crédit du budget "Service à la Police".

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Demande Ollivier. Rémunération de ses services par...
7
Garde civique. Achat de 10 révolvers, sans suite.

Date

02/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Garde civique. Achat de 10 révolvers, sans suite.
8
Commissaire central. Retour à la 2ème classe.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Commissaire central. Retour à la 2ème classe.
9
Question de M. Cosimi. Moralité et salubrité publique. Intervention de la gendarmerie et de la police municipale.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Question de M. Cosimi. Moralité et salubrité publique....
10
Gendarmes. Indemnité de logement.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Gendarmes. Indemnité de logement.
11
Agents de police auxiliaires, nommés pour la durée de la durée de la guerre. Habillement refusé.

Date

26/02/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Agents de police auxiliaires, nommés pour la durée...
12
Police. Demande de réduction de traitement ou suppression d'un poste de Commissaire rejetée.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Police. Demande de réduction de traitement ou suppression...
13
Procès verbal. Observations. Renouvellement de proposition de suppression d'un poste de Commissaire Central.

Date

16/01/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Procès verbal. Observations. Renouvellement de proposition...
14
Commissariat de police

Date

19/02/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Commissariat de police
15
Commissariat Central de Police.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Commissariat Central de Police.
16
Vacations Commissaires de police.

Date

07/09/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Vacations Commissaires de police.
17
Marchés : querelles sur les nouveaux emplacements, droits de place

Date

1925 - 1957

Cote

1W465
- Contexte : Index W
- Marchés : querelles sur les nouveaux emplacements,...
18
Police : personnel du commissariat, locaux

Date

1925 - 1947

Cote

1W466
- Contexte : Index W
- Police : personnel du commissariat, locaux
19
Rapports, fermeture débits de boissons, chasse, pêche, transport de malades, police sanitaire des animaux, taxis, presse, opinions politiques, faits de guerre.

Date

1928 - 1957

Cote

1W466
- Contexte : Index W
- Rapports, fermeture débits de boissons, chasse, pêche,...
20
Police des spectacles

Date

1928 - 1934

Cote

1W465
- Contexte : Index W
- Police des spectacles

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Rapports journaliers de police

Date

Cote

Contexte : Index W

Autorisation de danse

Date

Cote

Contexte : Index W

Autorisations de construire et d'exploiter des kiosques

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Demande Ollivier. Rémunération de ses services par le crédit du budget "Service à la Police".

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Garde civique. Achat de 10 révolvers, sans suite.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Commissaire central. Retour à la 2ème classe.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Question de M. Cosimi. Moralité et salubrité publique. Intervention de la gendarmerie et de la police municipale.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Gendarmes. Indemnité de logement.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Agents de police auxiliaires, nommés pour la durée de la durée de la guerre. Habillement refusé.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Police. Demande de réduction de traitement ou suppression d'un poste de Commissaire rejetée.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Procès verbal. Observations. Renouvellement de proposition de suppression d'un poste de Commissaire Central.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Commissariat de police

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Commissariat Central de Police.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Vacations Commissaires de police.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Marchés : querelles sur les nouveaux emplacements, droits de place

Date

Cote

Contexte : Index W

Police : personnel du commissariat, locaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Rapports, fermeture débits de boissons, chasse, pêche, transport de malades, police sanitaire des animaux, taxis, presse, opinions politiques, faits de guerre.

Date

Cote

Contexte : Index W