PAIE - Recherche

1
Traitement du personnel mobilisé.

Date

13/09/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Traitement du personnel mobilisé.
2
Paiement des employés municipaux mobilisés.

Date

30/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Paiement des employés municipaux mobilisés.
3
Cantonniers. Traitement.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Cantonniers. Traitement.
4
Liquidation de pension, Raynard Emile.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Liquidation de pension, Raynard Emile.
5
Liquidation de pension. Flavier Auguste.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Liquidation de pension. Flavier Auguste.
6
Liquidation Mercier, brigadier de police.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Liquidation Mercier, brigadier de police.
7
Demande Mr Ancre. Acceptée.

Date

21/07/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Demande Mr Ancre. Acceptée.
8
Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux

Date

07/09/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
9
Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements fixes.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements...
10
Augmentation de traitement au personnel non mobilisé pour cherté de vie.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Augmentation de traitement au personnel non mobilisé...
11
Pension de retraite Veuve Viel.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Pension de retraite Veuve Viel.
12
Liquidation de pension Roche Elisée.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Liquidation de pension Roche Elisée.
13
Statut des employés municipaux. Traitements.

Date

21/07/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Statut des employés municipaux. Traitements.
14
Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.

Date

07/07/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
15
Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés municipaux.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés...
16
Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.
17
Gratification Rouvière et Soustelle.

Date

07/09/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Gratification Rouvière et Soustelle.
18
Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.
19
Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire sanitaire.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire...
20
Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en chef de l'octroi.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en...
21
Statuts des employés. Augmentation de traitement.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Statuts des employés. Augmentation de traitement.
22
Demande Sabatier. Réintégration.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Demande Sabatier. Réintégration.
23
Employés mobilisés. Traitements.

Date

26/02/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Employés mobilisés. Traitements.
24
Femmes de service, augmentation de salaire.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Femmes de service, augmentation de salaire.
25
Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire et auxiliaire. Indemnité cherté de vie et de résidence

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire...
26
Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie
27
Demande de Mme simone raffin. Paiement

Date

05/09/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Demande de Mme simone raffin. Paiement
28
Indemnité au personnel des contributions directes

Date

21/12/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Indemnité au personnel des contributions directes
29
Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice de paix. Augmentation

Date

24/07/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...
30
Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien

Date

18/06/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
31
Augmentation supplément provisoire de traitement

Date

09/10/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Augmentation supplément provisoire de traitement
32
Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane

Date

21/12/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
33
Indemnité au gérant de la cabine téléphonique

Date

06/03/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
34
Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux

Date

21/12/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
35
Modification échelle de traitement

Date

08/05/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Modification échelle de traitement
36
Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double traitement accordé pour le mois d'août

Date

20/10/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double...
37
Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre 1944 payée au personnel auxiliaire. Congés payées

Date

05/09/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre...
38
Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrés dans leur fonction

Date

20/12/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Remboursement des traitements au personnel municipal...
39
Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien

Date

18/06/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
40
Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage municipal

Date

19/11/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage...

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Traitement du personnel mobilisé.

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Contexte : Délibérations année 1914

Paiement des employés municipaux mobilisés.

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Contexte : Délibérations année 1914

Cantonniers. Traitement.

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Contexte : Délibérations année 1914

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Liquidation de pension. Flavier Auguste.

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Liquidation Mercier, brigadier de police.

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Demande Mr Ancre. Acceptée.

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Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux

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Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements fixes.

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Contexte : Délibérations année 1918

Augmentation de traitement au personnel non mobilisé pour cherté de vie.

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Contexte : Délibérations année 1916

Pension de retraite Veuve Viel.

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Contexte : Délibérations année 1917

Liquidation de pension Roche Elisée.

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Statut des employés municipaux. Traitements.

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Contexte : Délibérations année 1917

Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.

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Contexte : Délibérations année 1918

Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés municipaux.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.

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Contexte : Délibérations année 1916

Gratification Rouvière et Soustelle.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire sanitaire.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en chef de l'octroi.

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