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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traitement du personnel mobilisé.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Traitement du personnel mobilisé.
2

Paiement des employés municipaux mobilisés.
Cote
I D 69
 Date
30/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Paiement des employés municipaux mobilisés.
3

Cantonniers. Traitement.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cantonniers. Traitement.
4

Liquidation de pension, Raynard Emile.
Cote
I D 69
 Date
23/10/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Liquidation de pension, Raynard Emile.
5

Liquidation de pension. Flavier Auguste.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Liquidation de pension. Flavier Auguste.
6

Liquidation Mercier, brigadier de police.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Liquidation Mercier, brigadier de police.
7

Demande Mr Ancre. Acceptée.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Demande Mr Ancre. Acceptée.
8

Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
9

Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements fixes.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements...
10

Augmentation de traitement au personnel non mobilisé pour cherté de vie.
Cote
I D 70
 Date
04/12/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Augmentation de traitement au personnel non mobilisé...
11

Pension de retraite Veuve Viel.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Pension de retraite Veuve Viel.
12

Liquidation de pension Roche Elisée.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Liquidation de pension Roche Elisée.
13

Statut des employés municipaux. Traitements.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Statut des employés municipaux. Traitements.
14

Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
Cote
I D 70
 Date
07/07/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
15

Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés municipaux.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés...
16

Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.
17

Gratification Rouvière et Soustelle.
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Gratification Rouvière et Soustelle.
18

Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.
19

Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire sanitaire.
Cote
I D 70
 Date
06/06/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire...
20

Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en chef de l'octroi.
Cote
I D 70
 Date
19/02/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en...
21

Statuts des employés. Augmentation de traitement.
Cote
I D 70
 Date
19/02/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Statuts des employés. Augmentation de traitement.
22

Demande Sabatier. Réintégration.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Sabatier. Réintégration.
23

Employés mobilisés. Traitements.
Cote
I D 70
 Date
26/02/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Employés mobilisés. Traitements.
24

Femmes de service, augmentation de salaire.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Femmes de service, augmentation de salaire.
25

Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire et auxiliaire. Indemnité cherté de vie et de résidence
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire...
26

Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie
27

Demande de Mme simone raffin. Paiement
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de Mme simone raffin. Paiement
28

Indemnité au personnel des contributions directes
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité au personnel des contributions directes
29

Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice de paix. Augmentation
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...
30

Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
31

Augmentation supplément provisoire de traitement
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Augmentation supplément provisoire de traitement
32

Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
33

Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
34

Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
35

Modification échelle de traitement
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Modification échelle de traitement
36

Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double traitement accordé pour le mois d'août
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double...
37

Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre 1944 payée au personnel auxiliaire. Congés payées
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre...
38

Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrés dans leur fonction
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Remboursement des traitements au personnel municipal...
39

Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
40

Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage municipal
Cote
I D 79
 Date
19/11/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage...