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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Relèvement du traitement de Mme Cabane
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement du traitement de Mme Cabane
2

Relèvement du traitement de M. Peytavin
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement du traitement de M. Peytavin
3

Traitement personnel municipal titulaire
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Traitement personnel municipal titulaire
4

Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
5

Garderies de vacances. Traitement du personnel
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Garderies de vacances. Traitement du personnel
6

Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
7

Révision du traitement des employés municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Révision du traitement des employés municipaux
8

Revendication des fossoyeurs
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Revendication des fossoyeurs
9

Augmentation du traitement de André Louis ( poste de stérilisation)
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Augmentation du traitement de André Louis ( poste de...
10

Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
11

M. Arcaix prosteste ccccontre la suppression de son traitement pour défaut de logement
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • M. Arcaix prosteste ccccontre la suppression de son...
12

Salaires employés communaux
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Salaires employés communaux
13

Bureau de Bienfaisance. Relèvement du traitement de la femme de service
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Bureau de Bienfaisance. Relèvement du traitement de...
14

Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrés dans leur fonction
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Remboursement des traitements au personnel municipal...
15

Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle échelle de traitement
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle...
16

Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée
17

Allocations d'attente aux retraités municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Allocations d'attente aux retraités municipaux
18

Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation acceptée
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation...
19

Demande d'augmentation des femmes de service des écoles maternelles à examiner
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande d'augmentation des femmes de service des écoles...
20

Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double traitement accordé pour le mois d'août
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double...
21

Demande Melle Ribot. Indemnité conservée
Cote
I D 79 bis
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande Melle Ribot. Indemnité conservée
22

Demande de Mme Yves Peyler. Augmentation de salaire accordée
Cote
I D 79 bis
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de Mme Yves Peyler. Augmentation de salaire...
23

Augmentation du trairement des employés municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Augmentation du trairement des employés municipaux
24

Personnel municipal. Indemnité temporaire accordée au titre du mois de septembre
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal. Indemnité temporaire accordée...
25

Personnel titulaire. Indemnité spéciale de cherté de vie
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel titulaire. Indemnité spéciale de cherté de...
26

Requête M. Boisset. Traitement
Cote
I D 79 bis
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Requête M. Boisset. Traitement
27

Demande M. Noé surveillance des marchés. Augmentation refusée
Cote
I D 79 bis
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande M. Noé surveillance des marchés. Augmentation...
28

Demande de Mme simone raffin. Paiement
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de Mme simone raffin. Paiement
29

Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre 1944 payée au personnel auxiliaire. Congés payées
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre...
30

Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
31

Indemnité au personnel des contributions directes
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité au personnel des contributions directes
32

Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
33

Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
34

Médaille communale. Prime annuelle aux employés communaux titulaires
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Médaille communale. Prime annuelle aux employés communaux...
35

Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage municipal
Cote
I D 79
 Date
19/11/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage...
36

Traitements et salaires des employés municipaux titulaires
Cote
I D 79
 Date
10/07/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitements et salaires des employés municipaux titulaires
37

Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
38

Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
39

Augmentation supplément provisoire de traitement
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Augmentation supplément provisoire de traitement
40

Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice de paix. Augmentation
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...