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60 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements montée des Lauriers par les Logis Cévenols
Cote
REV 13
 Date
24/04/2010
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements...
2

Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la montée des Lauriers
Cote
REV 13
 Date
17/12/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la...
3

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin
Cote
3W862
 Date
1980-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...
4

O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet. Aménagement des abords (nombreux plans)
Cote
3W863
 Date
1960-1961
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet....
5

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures
Cote
4W281
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
6

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse
Cote
4W281
 Date
01-01-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
7

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)
Cote
4W281
 Date
1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
8

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse
Cote
4W281
 Date
22-01-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
9

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.
Cote
4W281
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
10

O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières, Cévennes, Bouzac-Tamaris, Prés Saint-Jean (plans)
Cote
4W281
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières,...
11

O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés. Procès-verbal de délimitation
Cote
4W281
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés....
12

O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan de masse, plan V.R.D.
Cote
4W281
 Date
mars 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan...
13

O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de masse
Cote
4W281
 Date
25-04-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de...
14

O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968). Travaux de voirie et de réseaux
Cote
4W281
 Date
1964-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968)....
15

O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.
Cote
4W281
 Date
1972-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.
16

O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis à jour
Cote
4W315
 Date
02-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis...
17

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)
Cote
4W348
 Date
01-06-1961
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
18

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves
Cote
4W355
 Date
23-11-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
19

Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction de 42 logements, aménagement des réseaux
Cote
4W372
 Date
19-05-1972
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction...
20

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)
Cote
4W540
 Date
1963-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
21

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
Cote
4W635
 Date
Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
22

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux
Cote
4W635
 Date
07-03-1994 24-10-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
23

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
Cote
4W635
 Date
21-04-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
24

H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint
Cote
4W635
 Date
25-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant...
25

Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.
Cote
4W635
 Date
27-07-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric,...
26

Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.
Cote
4W635
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.
27

H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
Cote
4W636
 Date
Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
28

H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
Cote
4W637
 Date
Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
29

H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
Cote
4W638
 Date
Entre le 25 février 1999 et le 29 juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
30

Commission d'attribution des logements : étude du listing des demandeurs
Cote
4W639
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'attribution des logements : étude du listing...
31

H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution logement, organigramme, fonctionnement du parc HLM
Cote
4W639
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution...
32

Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
Cote
5W541
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
33

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 26 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
34

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 12 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
35

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 02 octobre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
36

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000
Cote
5W679
 Date
mardi 26 juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
37

Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001
Cote
5W679
 Date
jeudi 20 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation...
38

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 21 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
39

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 1er juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
40

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2002
Cote
5W679
 Date
mardi 18 décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...