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1

Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements montée des Lauriers par les Logis Cévenols

Date

24/04/2010

Cote

REV 13

2

Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la montée des Lauriers

Date

17/12/2011

Cote

REV 13

3

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

1980-1985

Cote

3W862

4

O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet. Aménagement des abords (nombreux plans)

Date

1960-1961

Cote

3W863

5

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

1984

Cote

4W281

6

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

01-01-1970

Cote

4W281

7

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281

8

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

22-01-1968

Cote

4W281

9

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

1977

Cote

4W281

10

O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières, Cévennes, Bouzac-Tamaris, Prés Saint-Jean (plans)

Date

1975

Cote

4W281

11

O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés. Procès-verbal de délimitation

Date

1987

Cote

4W281

12

O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan de masse, plan V.R.D.

Date

mars 1984

Cote

4W281

13

O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de masse

Date

25-04-1968

Cote

4W281

14

O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968). Travaux de voirie et de réseaux

Date

1964-1976

Cote

4W281

15

O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.

Date

1972-1979

Cote

4W281

16

O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis à jour

Date

02-12-1975

Cote

4W315

17

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

01-06-1961

Cote

4W348

18

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

23-11-1965

Cote

4W355

19

Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction de 42 logements, aménagement des réseaux

Date

19-05-1972

Cote

4W372

20

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

1963-1970

Cote

4W540

21

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Cote

4W635

22

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

07-03-1994 24-10-1994

Cote

4W635

23

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

21-04-1989

Cote

4W635

24

H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint

Date

25-11-1994

Cote

4W635

25

Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.

Date

27-07-1995

Cote

4W635

26

Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.

Date

1994

Cote

4W635

27

H.L.M. : Conseils d'Administration 1996

Date

Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996

Cote

4W636

28

H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998

Date

Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998

Cote

4W637

29

H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000

Date

Entre le 25 février 1999 et le 29 juin 2000

Cote

4W638

30

Commission d'attribution des logements : étude du listing des demandeurs

Date

1995-1999

Cote

4W639

31

H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution logement, organigramme, fonctionnement du parc HLM

Date

1995

Cote

4W639

32

Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998

Date

1998

Cote

5W541

33

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

5W679

34

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 12 février 2002

Cote

5W679

35

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 02 octobre 2001

Cote

5W679

36

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

mardi 26 juin 2001

Cote

5W679

37

Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001

Date

jeudi 20 juin 2002

Cote

5W679

38

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 21 juin 2002

Cote

5W679

39

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 1er juin 2001

Cote

5W679

40

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2002

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

5W679