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60 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet. Aménagement des abords (nombreux plans)
Cote
3W863
 Date
1960-1961
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet....
2

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)
Cote
4W348
 Date
01-06-1961
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
3

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)
Cote
4W540
 Date
1963-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
4

O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968). Travaux de voirie et de réseaux
Cote
4W281
 Date
1964-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968)....
5

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves
Cote
4W355
 Date
23-11-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
6

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse
Cote
4W281
 Date
22-01-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
7

O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de masse
Cote
4W281
 Date
25-04-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de...
8

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse
Cote
4W281
 Date
01-01-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
9

O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.
Cote
4W281
 Date
1972-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.
10

Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction de 42 logements, aménagement des réseaux
Cote
4W372
 Date
19-05-1972
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction...
11

O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis à jour
Cote
4W315
 Date
02-12-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis...
12

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin
Cote
3W862
 Date
1980-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...
13

O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan de masse, plan V.R.D.
Cote
4W281
 Date
mars 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan...
14

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
Cote
4W635
 Date
21-04-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
15

H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint
Cote
4W635
 Date
25-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant...
16

H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment H.L.M. des Prés Rasclaux (1995), esquisse opération « Prairie » (1998)
Cote
6W837
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment...
17

Commission d'attribution des logements : étude du listing des demandeurs
Cote
4W639
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'attribution des logements : étude du listing...
18

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
Cote
4W635
 Date
Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
19

Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.
Cote
4W635
 Date
27-07-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric,...
20

H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
Cote
4W636
 Date
Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
21

H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
Cote
4W637
 Date
Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
22

H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
Cote
4W638
 Date
Entre le 25 février 1999 et le 29 juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
23

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès
Cote
6W822
 Date
Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
24

Courrier Services Techniques - service Communication pour conférence de presse, inauguration, confection plaquettes et panneaux : Signature convention de partenariat entre H.L.M. et G.D.F.
Cote
6W435
 Date
vendredi 15 décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Services Techniques - service Communication...
25

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 1er juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
26

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000
Cote
5W679
 Date
mardi 26 juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
27

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 02 octobre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
28

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2002
Cote
5W679
 Date
mardi 18 décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
29

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 12 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
30

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 26 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
31

Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001
Cote
5W679
 Date
jeudi 20 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation...
32

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 21 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
33

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W680
 Date
mardi 30 juillet 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
34

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W680
 Date
mercredi 09 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
35

Dossier administratif demande de financement de l' O.P.H.L.M. pour postes gardiens d'immeubles
Cote
6W387
 Date
Novembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier administratif demande de financement de l'...
36

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Nouveau logo : Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 20 novembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
37

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2003
Cote
5W680
 Date
mercredi 18 décembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
38

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 05 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
39

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols : Dossier
Cote
5W680
 Date
mercredi 12 mars 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
40

Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Compte financier de l'année 2002
Cote
5W680
 Date
mercredi 09 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
41

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 14 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
42

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
samedi 24 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
43

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Etats financiers 2002 (rapport de présentation et livre des annexes). Opération " Plan stratégique de Patrimoine " : Synthèse du relevé effectué par le bureau VERITAS
Cote
5W680
 Date
vendredi 27 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
44

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mardi 29 juillet 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
45

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 17 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
46

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 22 octobre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
47

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Budget 2004
Cote
5W680
 Date
mercredi 17 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
48

Logis cévenols : Commission d'expulsions
Cote
6W569
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis cévenols : Commission d'expulsions
49

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 26 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
50

Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements montée des Lauriers par les Logis Cévenols
Cote
REV 13
 Date
24/04/2010
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements...
51

Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la montée des Lauriers
Cote
REV 13
 Date
17/12/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la...
52

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures
Cote
4W281
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
53

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)
Cote
4W281
 Date
1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
54

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux
Cote
4W635
 Date
07-03-1994 24-10-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
55

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.
Cote
4W281
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
56

O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières, Cévennes, Bouzac-Tamaris, Prés Saint-Jean (plans)
Cote
4W281
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières,...
57

O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés. Procès-verbal de délimitation
Cote
4W281
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés....
58

Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
Cote
5W541
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
59

Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.
Cote
4W635
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.
60

H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution logement, organigramme, fonctionnement du parc HLM
Cote
4W639
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution...