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1

Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la montée des Lauriers

Date

17/12/2011

Cote

REV 13

2

Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements montée des Lauriers par les Logis Cévenols

Date

24/04/2010

Cote

REV 13

3

Logis cévenols : Commission d'expulsions

Date

2004-2005

Cote

6W569

4

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 26 mai 2004

Cote

5W680

5

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Budget 2004

Date

mercredi 17 décembre 2003

Cote

5W680

6

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 22 octobre 2003

Cote

5W680

7

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 17 septembre 2003

Cote

5W680

8

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mardi 29 juillet 2003

Cote

5W680

9

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Etats financiers 2002 (rapport de présentation et livre des annexes). Opération " Plan stratégique de Patrimoine " : Synthèse du relevé effectué par le bureau VERITAS

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

5W680

10

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

samedi 24 mai 2003

Cote

5W680

11

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 14 mai 2003

Cote

5W680

12

Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Compte financier de l'année 2002

Date

mercredi 09 avril 2003

Cote

5W680

13

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols : Dossier

Date

mercredi 12 mars 2003

Cote

5W680

14

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 05 février 2003

Cote

5W680

15

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2003

Date

mercredi 18 décembre 2002

Cote

5W680

16

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Nouveau logo : Logis Cévenols

Date

mercredi 20 novembre 2002

Cote

5W680

17

Dossier administratif demande de financement de l' O.P.H.L.M. pour postes gardiens d'immeubles

Date

Novembre 2002

Cote

6W387

18

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mercredi 09 octobre 2002

Cote

5W680

19

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 30 juillet 2002

Cote

5W680

20

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 21 juin 2002

Cote

5W679

21

Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001

Date

jeudi 20 juin 2002

Cote

5W679

22

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

5W679

23

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 12 février 2002

Cote

5W679

24

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2002

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

5W679

25

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 02 octobre 2001

Cote

5W679

26

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

mardi 26 juin 2001

Cote

5W679

27

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 1er juin 2001

Cote

5W679

28

Courrier Services Techniques - service Communication pour conférence de presse, inauguration, confection plaquettes et panneaux : Signature convention de partenariat entre H.L.M. et G.D.F.

Date

vendredi 15 décembre 2000

Cote

6W435

29

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Décembre 2000

Cote

6W822

30

H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000

Date

Entre le 25 février 1999 et le 29 juin 2000

Cote

4W638

31

Commission d'attribution des logements : étude du listing des demandeurs

Date

1995-1999

Cote

4W639

32

H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998

Date

Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998

Cote

4W637

33

H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment H.L.M. des Prés Rasclaux (1995), esquisse opération « Prairie » (1998)

Date

1995-1996

Cote

6W837

34

H.L.M. : Conseils d'Administration 1996

Date

Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996

Cote

4W636

35

Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.

Date

27-07-1995

Cote

4W635

36

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Cote

4W635

37

H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint

Date

25-11-1994

Cote

4W635

38

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

21-04-1989

Cote

4W635

39

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

1980-1985

Cote

3W862

40

O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan de masse, plan V.R.D.

Date

mars 1984

Cote

4W281

41

O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.

Date

1972-1979

Cote

4W281

42

O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968). Travaux de voirie et de réseaux

Date

1964-1976

Cote

4W281

43

O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis à jour

Date

02-12-1975

Cote

4W315

44

Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction de 42 logements, aménagement des réseaux

Date

19-05-1972

Cote

4W372

45

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

01-01-1970

Cote

4W281

46

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

1963-1970

Cote

4W540

47

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

22-01-1968

Cote

4W281

48

O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de masse

Date

25-04-1968

Cote

4W281

49

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

23-11-1965

Cote

4W355

50

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

01-06-1961

Cote

4W348

51

O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet. Aménagement des abords (nombreux plans)

Date

1960-1961

Cote

3W863

52

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

1984

Cote

4W281

53

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281

54

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

07-03-1994 24-10-1994

Cote

4W635

55

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

1977

Cote

4W281

56

O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières, Cévennes, Bouzac-Tamaris, Prés Saint-Jean (plans)

Date

1975

Cote

4W281

57

O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés. Procès-verbal de délimitation

Date

1987

Cote

4W281

58

Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998

Date

1998

Cote

5W541

59

Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.

Date

1994

Cote

4W635

60

H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution logement, organigramme, fonctionnement du parc HLM

Date

1995

Cote

4W639