OPAH - Recherche

1
Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre entre Max Roustan, député Maire d'Alès et Franck Perriez Préfet pour le logement à Alès

Date

25-07-1995

Cote

4W52
- Contexte : Index W
- Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre...
2
Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès. Convention P.L.H.

Date

Novembre 1996

Cote

5W519
- Contexte : Index W
- Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès....
3
O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM

Date

1993-1994

Cote

3W989
- Contexte : Index W
- O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
O.P.A.H. : Subventions versées

Date

1991-1995

Cote

3W990
- Contexte : Index W
- O.P.A.H. : Subventions versées
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement de la convention. Règlement prestation de service Chambre des Métiers

Date

1994-1995

Cote

3W989
- Contexte : Index W
- O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes des propriétaires. Relation avec la Chambre des Métiers

Date

1987-1990

Cote

3W988
- Contexte : Index W
- Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements

Date

1991-1992

Cote

3W988
- Contexte : Index W
- O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
8
O.P.A.H. : Proposition de réalisation centre ville et Rochebelle (février 1998), implantation du C.C.A.S. Pré-étude de faisabilité (juillet 1991)

Date

1987-1991

Cote

4W700
- Contexte : Index W
- O.P.A.H. : Proposition de réalisation centre ville...

Résultats de la recherche

Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre entre Max Roustan, député Maire d'Alès et Franck Perriez Préfet pour le logement à Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès. Convention P.L.H.

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

O.P.A.H. : Subventions versées

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement de la convention. Règlement prestation de service Chambre des Métiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes des propriétaires. Relation avec la Chambre des Métiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

O.P.A.H. : Proposition de réalisation centre ville et Rochebelle (février 1998), implantation du C.C.A.S. Pré-étude de faisabilité (juillet 1991)

Date

Cote

Contexte : Index W