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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale

Date

mars 1984

Cote

4W379

Résultat n°2

Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions

Date

1942-1970

Cote

4W339

Résultat n°3

Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

Date

1963-1965

Cote

4W338

Résultat n°4

Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

1963-1964

Cote

4W338

Résultat n°5

Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

06-07-1964

Cote

4W334

Résultat n°6

Evaluation du canal des Moulins

Date

1960-1963

Cote

4W338

Résultat n°7

Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac

Date

1953-1954

Cote

4W339

Résultat n°8

Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux

Date

1951-1953

Cote

4W339 (8)

Résultat n°9

Réparations à la digue du Moulin Neuf

Date

1925-1950

Cote

4W339

Résultat n°10

Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage

Date

1879-1924

Cote

4W339

Résultat n°11

Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot

Date

1922-1923

Cote

4W339

Résultat n°12

Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

27-08-1900

Cote

4W338

Résultat n°13

Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle

Date

1851-1873

Cote

4W339

Résultat n°14

Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

1964

Cote

4W338

Résultat n°15

Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

1964

Cote

4W338

Résultat n°16

Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

1927

Cote

4W338

Résultat n°17

Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal

Date

1954

Cote

4W339

Résultat n°18

Projet d'aménagement de la prise d'eau

Date

1941

Cote

4W339

Résultat n°19

Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal

Date

sans date

Cote

4W339