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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales
Cote
1W611
 Date
5 novembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation...
2

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)
Cote
1W622
 Date
9 novembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale...
3

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes...
4

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats
Cote
1W675
 Date
23 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission...
5

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.
Cote
1W765
 Date
3 avril 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
6

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
25 avril 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
7

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats
Cote
1W765
 Date
18 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
8

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
9

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale
Cote
1W865
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des représentants du personnel municipal...
10

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement
Cote
1W960
 Date
24 octobre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
11

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement
Cote
1W960
 Date
21 novembre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges...
12

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales
Cote
2W103
 Date
21 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
13

Prud'hommes : Elections prudh'omales
Cote
4W196
 Date
9-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prudh'omales
14

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
15

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
Cote
4W199
 Date
Février 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
16

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
17

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès...
18

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16
Cote
4W203
 Date
15-22-03-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement...
19

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21
Cote
4W204
 Date
15-22-03-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement...
20

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°22 à 26
Cote
4W205
 Date
15-22-03-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement...