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1

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

2

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W175

3

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°27 à 29

Date

15-22-03-1998

Cote

4W206

4

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W184

5

Législatives : Listes électorales Canton Est

Date

1956

Cote

1W158

6

Liste générale

Date

1982

Cote

1W107

7

Liste générale

Date

1982

Cote

1W104

8

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W182

9

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W180

10

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895

11

Rectifications à la liste électorale

Date

1959,1960 - 1965

Cote

1W160

12

Rectifications à la liste électorale

Date

1975

Cote

1W166

13

Liste générale

Date

1982

Cote

1W105

14

Rectifications à la liste électorale

Date

1983

Cote

1W190

15

Listes générales de A à G

Date

1970

Cote

1W40

16

Liste générale

Date

1977

Cote

1W92

17

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W177

18

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16

Date

15-22-03-1998

Cote

4W203

19

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

20

Liste générale complémentaire municipale Liste générale complémentaire européenne 2015

Date

dimanche 1er mars 2015

Cote

8W260

21

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W181

22

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W103

23

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

24

Liste électorale générale

Date

1984

Cote

1W196

25

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W144

26

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W102

27

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W174

28

Liste électorale générale

Date

1983

Cote

1W33

29

Liste générale

Date

1978

Cote

1W93

30

Registres d'incapacité électorale

Date

1938-1995

Cote

4W612

31

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W187

32

Liste générale

Date

1982

Cote

1W106

33

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

34

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21

Date

15-22-03-1998

Cote

4W204

35

Liste électorale générale de AABIDDI Ayoub à DOMINIQUE Paulette Eléonore

Date

2016

Cote

8W74

36

Listes générales de A à Z

Date

1970-1972

Cote

1W41

37

Liste générale : de S à Z

Date

1973

Cote

1W100

38

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1984 - 1985

Cote

1W642

39

Liste électorale générale de PALPACUER Bernard Roger à THEOPHILE Christopher Franck

Date

2016

Cote

8W72

40

Listes générales de A à G

Date

1976

Cote

1W90

41

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

42

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W101

43

Législatives : Listes électorales Canton Ouest

Date

1956

Cote

1W157

44

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W189

45

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

46

Liste électorale générale de DOMITIN Angélique Marie à MICHARD Georgette Louise

Date

2016

Cote

8W75

47

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983 - 1984

Cote

1W641

48

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

49

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W178

50

Liste électorale générale de MICHAUD Bruno à ZYCH Johan

Date

2016

Cote

8W76

51

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

52

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

53

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale

Date

1971

Cote

1W865

54

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W164

55

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

56

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W179

57

Liste générale : de A à G

Date

1973

Cote

1W98

58

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

59

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W186

60

Européennes : Listes électorales Canton Sud Est

Date

1984

Cote

1W193

61

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W185

62

Rectifications à la liste électorale

Date

1970, 1971

Cote

1W162

63

Européennes : Listes électorales Canton Nord Est

Date

1984

Cote

1W194

64

Listes générales de H à Z

Date

1976

Cote

1W91

65

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W176

66

Liste électorale générale de DURAND Pierre-Jacques à PALPACUER Ambre Yvette

Date

2016

Cote

8W71

67

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W188

68

Liste générale des électeurs 2014

Date

2014

Cote

8W254 - 8W256

69

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

70

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W172

71

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983

Cote

1W640

72

Révision des listes électorales : Séances de la commission administrative

Date

1982

Cote

1W639

73

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

74

Européennes : Listes électorales Canton Ouest

Date

1984

Cote

1W195

75

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

76

Liste générale : de G à R

Date

1973

Cote

1W99

77

Liste générale des électeurs 2015

Date

2015

Cote

8W257 - 8W259

78

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

79

Rectifications à la liste électorale

Date

1974

Cote

1W165

80

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611