168 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
  2. Résultat n°2

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1980

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  3. Résultat n°3

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1981

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  4. Résultat n°4

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1979

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  5. Résultat n°5

    J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948

    Date

    30 Novembre 1949

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
  6. Résultat n°6

    Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

    Date

    1967 - 1970

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
  7. Résultat n°7

    Répertoire des naturalisations

    Date

    1950 - 1969

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Répertoire des naturalisations
  8. Résultat n°8

    Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

    Date

    1960-1966

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
  9. Résultat n°9

    Répertoire des naturalisations

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Répertoire des naturalisations
  10. Résultat n°10

    Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

    Date

    1964-1981

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
  11. Résultat n°11

    Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour

    Date

    1943 - 1945

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens...
  12. Résultat n°12

    Agence consulaire de la république de Pologne à Alès

    Date

    1947

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
  13. Résultat n°13

    Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1W778

    • Contexte : Index W
    • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
  14. Résultat n°14

    Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour

    Date

    31 décembre 1992

    Cote

    1W778

    • Contexte : Index W
    • Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement...
  15. Résultat n°15

    Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil

    Date

    1992 - 1996

    Cote

    2W160

    • Contexte : Index W
    • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
  16. Résultat n°16

    Certificats de départ à l'étranger

    Date

    1968 - 1996

    Cote

    2W160

    • Contexte : Index W
    • Certificats de départ à l'étranger
  17. Résultat n°17

    Attestations d'accueil

    Date

    De décembre 1992 à juin 1993

    Cote

    3W262

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  18. Résultat n°18

    Attestations d'accueil

    Date

    De juillet 1993 à août 1993

    Cote

    3W263

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Attestations d'accueil

    Date

    De septembre 1993 à décembre 1993

    Cote

    3W264

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Certificats d'hébergement

    Date

    1993

    Cote

    3W265

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)