IMPOTS - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

1 media
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6
- Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
2
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W274
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
3
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W267
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W269
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W271
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W273
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W272
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
8
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W275
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W266
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W268
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
11
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W270
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
12
Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres indûment payé.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres...
13
Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

Date

1931 - 1940

Cote

1W652
- Contexte : Index W
- Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
14
Patente. Taxe professionnelle

Date

1938 - 1986

Cote

1W232
- Contexte : Index W
- Patente. Taxe professionnelle
15
Remboursement impôts immeuble Guérin

Date

18/11/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Remboursement impôts immeuble Guérin
16
Révision de la contribution mobilière

Date

1941

Cote

2W477
- Contexte : Index W
- Révision de la contribution mobilière
17
Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

26/04/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
18
Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592
- Contexte : Index W
- Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
19
Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499
- Contexte : Index W
- Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
20
Rôle primitif des taxes communales

Date

1942

Cote

2W477
- Contexte : Index W
- Rôle primitif des taxes communales

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

Cote

Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres indûment payé.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

Date

Cote

Contexte : Index W

Patente. Taxe professionnelle

Date

Cote

Contexte : Index W

Remboursement impôts immeuble Guérin

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939

Révision de la contribution mobilière

Date

Cote

Contexte : Index W

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas