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54 résultats

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1

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

2

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708

3

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709

4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies

5

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972

6

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

7

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715

9

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804

10

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

11

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

12

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

13

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430

14

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2007

Cote

7W146

15

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

16

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1999

Cote

5W804

17

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804

18

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924

19

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis

20

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710

21

Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire

Date

2008

Cote

7W146

22

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34

23

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1962 - 1963

Cote

1W712

24

Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469

25

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923

26

Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463

27

Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467

28

Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997

Date

1993-1998

Cote

5W752

29

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1966 - 1967

Cote

1W669 Quater

30

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794

31

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467

32

Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Date

1999-2001

Cote

6W31 - 6W32

33

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1964 - 1965

Cote

1W714

34

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923

35

Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

Date

1991-1994

Cote

5W784

36

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2006

Cote

7W146

37

Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)

Date

1933 - 1934

Cote

1W430

38

Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques

Date

1961

Cote

1W430

39

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461

40

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814