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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux
Cote
1W430
 Date
1936 - 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
2

Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)
Cote
1W430
 Date
1933 - 1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès,...
3

Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
Cote
1W430
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Bis
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
5

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Quater
 Date
1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
6

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Quinquies
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
7

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Ter
 Date
1967 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W707
 Date
1951 - 1955, 1959 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
9

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W708
 Date
1955 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
10

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W709
 Date
1958 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
11

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W710
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
12

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W711
 Date
1961 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
13

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W712
 Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
14

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W713
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
15

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W714
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
16

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W715
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
17

Vente véhicules réformés
Cote
2W463
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente véhicules réformés
18

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement
Cote
2W924
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
19

Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997
Cote
5W752
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes...
20

Départementalisation des services Incendie : simulations cotisations communales
Cote
5W752
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Départementalisation des services Incendie : simulations...
21

Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.
Cote
5W753
 Date
1998 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Incendie et de secours : Départementalisation....
22

Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès
Cote
5W784
 Date
1991-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Participation financière des communes extérieures aux...
23

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription
Cote
5W804
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
24

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
25

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
Année scolaire 1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
26

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
27

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
Année scolaire 1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
28

Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »
Cote
6W30
 Date
1996-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion...
29

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
Cote
6W33
 Date
1993-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
30

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier
Cote
6W34
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
31

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse
Cote
6W34
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses...
32

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
33

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)
Cote
6W79
 Date
2002-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
34

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité
Cote
6W461
 Date
1997-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
35

Etude fiscale
Cote
6W467
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude fiscale
36

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard
Cote
6W467
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
37

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
38

Compte de gestion Agglo
Cote
6W469
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte de gestion Agglo
39

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
40

Ratios des crèches, locaux
Cote
6W471
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ratios des crèches, locaux