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1

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430

2

Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)

Date

1933 - 1934

Cote

1W430

3

Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques

Date

1961

Cote

1W430

4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis

5

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1966 - 1967

Cote

1W669 Quater

6

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies

7

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1968

Cote

1W669 Ter

8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1951 - 1955, 1959 - 1963

Cote

1W707

9

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708

10

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709

11

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710

12

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1961 - 1962

Cote

1W711

13

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1962 - 1963

Cote

1W712

14

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1963 - 1964

Cote

1W713

15

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1964 - 1965

Cote

1W714

16

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715

17

Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463

18

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924

19

Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997

Date

1993-1998

Cote

5W752

20

Départementalisation des services Incendie : simulations cotisations communales

Date

1996

Cote

5W752

21

Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Date

1998 - 2001

Cote

5W753

22

Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

Date

1991-1994

Cote

5W784

23

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804

24

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1999

Cote

5W804

25

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804

26

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1998

Cote

5W804

27

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1994-1995

Cote

5W804

28

Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

Date

1996-2001

Cote

6W30

29

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

1993-2001

Cote

6W33

30

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34

31

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

Date

1993-1998

Cote

6W34

32

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

33

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

2002-2004

Cote

6W79

34

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461

35

Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467

36

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467

37

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

38

Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469

39

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

40

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471