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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
2

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W708
 Date
1955 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
3

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W709
 Date
1958 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Quinquies
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
5

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile
Cote
6W972
 Date
2001-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
6

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
7

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W715
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
9

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription
Cote
5W804
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
10

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
11

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
12

Ratios des crèches, locaux
Cote
6W471
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ratios des crèches, locaux
13

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux
Cote
1W430
 Date
1936 - 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
14

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
15

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
16

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
Année scolaire 1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
17

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement
Cote
2W924
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
18

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Bis
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
19

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W710
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
20

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier
Cote
6W34
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
21

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W712
 Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
22

Compte de gestion Agglo
Cote
6W469
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte de gestion Agglo
23

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
24

Vente véhicules réformés
Cote
2W463
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente véhicules réformés
25

Etude fiscale
Cote
6W467
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude fiscale
26

Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997
Cote
5W752
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes...
27

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Quater
 Date
1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
28

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
29

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard
Cote
6W467
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
30

Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo
Cote
6W31 - 6W32
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude financière. Demande d'adhésion des communes à...
31

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W714
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
32

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004
Cote
6W923
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
33

Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès
Cote
5W784
 Date
1991-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Participation financière des communes extérieures aux...
34

Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)
Cote
1W430
 Date
1933 - 1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès,...
35

Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
Cote
1W430
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
36

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité
Cote
6W461
 Date
1997-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
37

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004
Cote
6W814
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
38

Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.
Cote
5W753
 Date
1998 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Incendie et de secours : Départementalisation....
39

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W713
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
40

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...