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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile
Cote
6W972
 Date
2001-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
3

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
4

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
5

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
6

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
7

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004
Cote
6W923
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004
Cote
6W814
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
9

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
10

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
11

Ratios des crèches, locaux
Cote
6W471
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ratios des crèches, locaux
12

Compte de gestion Agglo
Cote
6W469
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte de gestion Agglo
13

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
14

Etude fiscale
Cote
6W467
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude fiscale
15

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard
Cote
6W467
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
16

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité
Cote
6W461
 Date
1997-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
17

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)
Cote
6W79
 Date
2002-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
18

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
19

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier
Cote
6W34
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
20

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse
Cote
6W34
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses...