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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
3

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile
Cote
6W972
 Date
2001-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
4

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
5

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
6

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
7

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004
Cote
6W923
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004
Cote
6W814
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
9

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)
Cote
6W79
 Date
2002-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
10

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
11

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité
Cote
6W461
 Date
1997-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
12

Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo
Cote
6W31 - 6W32
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude financière. Demande d'adhésion des communes à...
13

Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.
Cote
5W753
 Date
1998 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Incendie et de secours : Départementalisation....
14

Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »
Cote
6W30
 Date
1996-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion...
15

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
Cote
6W33
 Date
1993-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
16

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
17

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier
Cote
6W34
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
18

Compte de gestion Agglo
Cote
6W469
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte de gestion Agglo
19

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard
Cote
6W467
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
20

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif