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1

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2007

Cote

7W146

2

Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire

Date

2008

Cote

7W146

3

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2006

Cote

7W146

4

Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M 14 : compte administratif

Date

2006

Cote

7W131

5

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981

6

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972

7

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

8

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

9

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

10

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923

11

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923

12

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814

13

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794

14

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

15

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

16

Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469

17

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

18

Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467

19

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467

20

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461