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1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981

2

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

3

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972

4

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

5

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

6

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794

7

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923

8

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814

9

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

2002-2004

Cote

6W79

10

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923

11

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461

12

Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Date

1999-2001

Cote

6W31 - 6W32

13

Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Date

1998 - 2001

Cote

5W753

14

Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

Date

1996-2001

Cote

6W30

15

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

1993-2001

Cote

6W33

16

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

17

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34

18

Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469

19

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467

20

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

21

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804

22

Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467

23

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

24

Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997

Date

1993-1998

Cote

5W752

25

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

Date

1993-1998

Cote

6W34

26

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804

27

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1994-1995

Cote

5W804

28

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

29

Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

Date

1991-1994

Cote

5W784

30

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924

31

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies

32

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715

33

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1968

Cote

1W669 Ter

34

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1966 - 1967

Cote

1W669 Quater

35

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis

36

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1964 - 1965

Cote

1W714

37

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1963 - 1964

Cote

1W713

38

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1962 - 1963

Cote

1W712

39

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1961 - 1962

Cote

1W711

40

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710