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1

Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)

Date

1933 - 1934

Cote

1W430

2

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430

3

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708

4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709

5

Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463

6

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710

7

Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques

Date

1961

Cote

1W430

8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1961 - 1962

Cote

1W711

9

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1962 - 1963

Cote

1W712

10

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1963 - 1964

Cote

1W713

11

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1964 - 1965

Cote

1W714

12

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis

13

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1966 - 1967

Cote

1W669 Quater

14

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies

15

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1968

Cote

1W669 Ter

16

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715

17

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924

18

Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

Date

1991-1994

Cote

5W784

19

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

20

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40