Finances - Recherche

1
Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981
- Contexte : Index W
- Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2
Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972
- Contexte : Index W
- Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
3
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
4
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
5
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
6
Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
7
Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
8
Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
9
Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794
- Contexte : Index W
- Subventions du FEDER pour le développement économique...
10
Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
11
Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Ratios des crèches, locaux
12
Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Compte de gestion Agglo
13
Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468
- Contexte : Index W
- Inventaire des biens. Etat de l'actif
14
Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467
- Contexte : Index W
- Etude fiscale
15
Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467
- Contexte : Index W
- Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
16
Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461
- Contexte : Index W
- Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
17
Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

2002-2004

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
18
Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40
- Contexte : Index W
- Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
19
Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34
- Contexte : Index W
- Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
20
Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

Date

1993-1998

Cote

6W34
- Contexte : Index W
- Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses...
21
Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

1993-2001

Cote

6W33
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
22
Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

Date

1996-2001

Cote

6W30
- Contexte : Index W
- Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion...
23
Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
24
Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1999

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
25
Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
26
Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1998

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
27
Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1994-1995

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
28
Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

Date

1991-1994

Cote

5W784
- Contexte : Index W
- Participation financière des communes extérieures aux...
29
Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Date

1998 - 2001

Cote

5W753
- Contexte : Index W
- Service Incendie et de secours : Départementalisation....
30
Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997

Date

1993-1998

Cote

5W752
- Contexte : Index W
- Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes...
31
Départementalisation des services Incendie : simulations cotisations communales

Date

1996

Cote

5W752
- Contexte : Index W
- Départementalisation des services Incendie : simulations...
32
Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924
- Contexte : Index W
- Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
33
Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463
- Contexte : Index W
- Vente véhicules réformés
34
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
35
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1964 - 1965

Cote

1W714
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
36
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1963 - 1964

Cote

1W713
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
37
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1962 - 1963

Cote

1W712
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
38
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1961 - 1962

Cote

1W711
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
39
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
40
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
41
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
42
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1951 - 1955, 1959 - 1963

Cote

1W707
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
43
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1968

Cote

1W669 Ter
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
44
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
45
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1966 - 1967

Cote

1W669 Quater
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
46
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
47
Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
48
Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)

Date

1933 - 1934

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès,...
49
Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques

Date

1961

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
50
Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Date

1999-2001

Cote

6W31 - 6W32
- Contexte : Index W
- Etude financière. Demande d'adhésion des communes à...

Résultats de la recherche

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

Cote

Contexte : Index W

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

Cote

Contexte : Index W

Ratios des crèches, locaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte de gestion Agglo

Date

Cote

Contexte : Index W

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

Cote

Contexte : Index W

Etude fiscale

Date

Cote

Contexte : Index W

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

Cote

Contexte : Index W

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

Cote

Contexte : Index W

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

Cote

Contexte : Index W

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

Cote

Contexte : Index W

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

Date

Cote

Contexte : Index W